Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Granges (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Granges (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Granges (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Gourdon, La Grande-Verrière, Grandvaux, Granges, Grevilly, Grury.

Cote : 1085 W 36

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
La Grande-Verrière, Grandvaux, Granges, Grevilly, Grury, Guerfand.

Cote : 2228 W 49

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Chalon-sur-Saône (1883-1886), Saint-Rémy (1833-1884), Châtenoy-le-Royal (1883-1887), Givry (1883-1887), Saint-Désert (1883-1888), Granges (1...

Cote : 5 S 108

Période : 1883 - 1888

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Travaux, réparations et entretien.- Arrêtés de cessibilité à Châtenoy-le-Royal et Malay (1911). Récolement, réception et remise aux services...

Cote : 5 S 115

Période : 1885 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Etablissement de servitudes pour le passage des lignes électriques, enquêtes publiques sur les communes de Baudrières, Bey, Damerey, Dracy-l...

Cote : 1386 W 75

Période : 1982 - 1986

Fonds : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)
Projet d'exhaussement de la partie submersible de la RD 3, du CGC 27 bis et de la RN 6 aux abords de Chalon-sur-Saône (1861-1877). Projet de...

Cote : 2 S 137

Période : 1848 - 1877

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Ouvrages d'art, restauration de divers ouvrages entre Chalon-sur-Saône et Joncy (1876-1880) ; Saint-Rémy, reconstruction du pont sur la Thal...

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Période : 1818 - 1880

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Ouvrages d'art.- Réparations et reconstruction de divers ouvrages d'art (1808-1857) et aqueducs (1867, 1876). Granges, reconstruction du pon...

Cote : 2 S 174

Période : 1813 - 1876

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Chalon-sur-Saône, projet d'exhaussement de la partie submersible de la RD 3 aux abords de la RN 6 (1876-1877). Saint-Rémy, construction de t...

Cote : 2 S 441

Période : 1848 - 1878

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Ouvrages d'art, réparations de diverses constructions entre Chalon-sur-Saône et Joncy (1876-1880), entre Joncy et la route royale n° 79 (184...

Cote : 2 S 445

Période : 1880 - 1880

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Granges (Saône-et-Loire)

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