Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontanevaux (La Chapelle-de-Guinchay)

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Desvigne Aîné et fils, négociants en vin, Pontanevaux | - Un grand nom... la Bourgogne : 1804-1954.

Cote : 37 J 134/9

Période : 1953 - 1954

Fonds : L'imprimerie Protat à Mâcon (37J)
Matour, Pontanevaux, Saint-Gengoux-le-National, Salornay-sur-Guye, Tournus, Tramayes.

Cote : 4 N 60

Période : 1821 - 1942

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Plan de la caserne.

Cote : 4 N 60 (2)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Rez-de-chaussée.

Cote : 4 N 60 (8)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Gendarmerie de Tramayes : façade, 1er étage, rez-de-chaussée.

Cote : 4 N 60 (11)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Gendarmerie de Saint-Gengoux-le-National.

Cote : 4 N 60 (12-14)

Période : 1847 - 1896

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Origines et généalogie de la famille Laneyrie étudiées par Henri Laneyrie : notes de recherche (XXe s.). Etienne de la Neyrie et Françoise, ...

Cote : 33 J 1

Période : 1595 - 1774

Fonds : Archives Laneyrie et Boupteloup (33J)
Travaux.- Décisions et décrets d'approbations des travaux du ministère des Travaux Publics (1869-1928). Transport et fourniture de ballast e...

Cote : 5 S 35

Période : 1844 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Marcigny à Pontanevaux.- Population : états nominatifs, Marcigny (1857-1862, 1917), Matour (1857-1862), Mesvres (1858-1862), Montceau-les-Mi...

Cote : 1 Y 351

Période : 1857 - 1917

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Blain Maurice, industriel, Pontanevaux. | - BLAIN (Maurice), brochure sur les hélices.

Cote : 37 J 99/5

Période : 1928 - 1932

Fonds : L'imprimerie Protat à Mâcon (37J)
Thorin J., négociant en vins, Pontanevaux. | - Étiquettes de vins, barèmes, carte du vignoble, têtes de lettres, enveloppes (1935-1942, 1968...

Cote : 37 J 341/10

Période : 1935 - 1968

Fonds : L'imprimerie Protat à Mâcon (37J)
Plan d'ensemble : vue en plan du rez-de-chaussée, plan du 1er étage, plan des greniers, étage au-dessus de l'écurie, plan des caves.

Cote : 4 N 60 (1)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Gendarmerie de Tournus.

Cote : 4 N 60 (3-10)

Période : 1938 - 1938

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Plan d'implantation.

Cote : 4 N 60 (3)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Elévation de la façade ouest.

Cote : 4 N 60 (4)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Gendarmerie de Salornay.

Cote : 4 N 60 (1-2)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Elévation de la façade est donnant sur la route nationale.

Cote : 4 N 60 (5)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Coupe est ouest.

Cote : 4 N 60 (6)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Sous-sol.

Cote : 4 N 60 (7)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Premier étage.

Cote : 4 N 60 (9)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Deuxième étage.

Cote : 4 N 60 (10)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Plan d'ensemble.

Cote : 4 N 60 (12)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Réparations diverses : rez-de-chaussée, étage.

Cote : 4 N 60 (13)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Escalier : élévation, plan.

Cote : 4 N 60 (14)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)

Pontanevaux (La Chapelle-de-Guinchay)

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