Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Épinac (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Épinac (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Épinac (Bourgogne-Franche-Comté,Saône-et-Loire) - lieu habité

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Samuel Blum et fils, concessionnaires des mines d'Épinac. - Ligne d'Épinac au canal de Bourgogne, ordonnance de concession, suivi et récepti...

Cote : 5 S 471

Période : 1830 - 1855

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Ouvrages d'art.- Travaux d'entretien et de réparations (1808-1869). Le Fourneau, construction de deux pontons au port (1813) ; pont suspendu...

Cote : 2 S 41

Période : 1933 - 1933

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Supplément.- Alignement des traverses des agglomérations des communes de Bourbon-Lancy (1819-1896), Maltat (1819-1854), Pont-de-Vaux, hameau...

Cote : 2 S 630

Période : 1819 - 1929

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Epinac. - Baptêmes, mariages par Chassagne, prêtre.

Cote : 30 J 56

Période : 1796 - 1796

Fonds : Archives paroissiales postérieures à 1790 (30J)
Epinac-les-Mines.

Cote : 1487 W 434 - 442

Période : 1942 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Travaux.- Groupe scolaire, écoles maternelle et primaire.

Cote : 1487 W 439

Période : 1957 - 1980

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Construction d'un hôtel des postes.

Cote : 1487 W 440

Période : 1973 - 1976

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Projet d'installation d'une brigade de gendarmerie dans la maison appartenant au sieur Régnier, entrepreneur : étage, rez-de-chaussée.

Cote : 4 N 43 (7)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Projet d'acquisition d'un immeuble pour agrandissement.

Cote : 4 N 43 (8-10)

Période : 1932 - 1932

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Cave et fondations.

Cote : 4 N 43 (8)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)

Épinac (Saône-et-Loire)

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