Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-en-Bresse (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Saint-Bonnet-en-Bresse (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Saint-Bonnet-en-Bresse (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Saint-Bonnet-en-Bresse.- Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1980-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1960) ; t...

Cote : 1487 W 915

Période : 1955 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et alignement à Navilly (1859), Frontenard (1845-1859), ...

Cote : 2 S 154

Période : 1828 - 1877

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Itinéraire descriptif de la partie comprise entre Navilly et Cuiseaux, pk 53 à 108 (s. d.). Plans itinéraires graphiques de la partie compri...

Cote : 2 S 459

Période : 1845 - 1877

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Réparations des dégradations causées par le Doubs à la levée de Navilly et aux ponts de Frontenard et Vaugrenand (1843-1853). Construction d...

Cote : 2 S 461

Période : 1836 - 1860

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Mont-lès-Seurre, la Villeneuve, Navilly, Pontoux et Toutenant (1878) ; Frontenard, Saint-Bonnet-en-Bresse, la Racineuse, Mervans (1879).

Cote : 5 S 87

Période : 1878 - 1879

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Construction.- Plans parcellaires et tableaux de superficie des terrains à soumettre aux enquêtes d'utilité publique pour les communes de Ch...

Cote : 5 S 70

Période : 1866 - 1868

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Travaux, réparations et entretien.- Arrêtés de cessibilité sur les communes d'Allerey (1931), Verdun-sur-le-Doubs (1933), Toutenant (1909-19...

Cote : 5 S 71

Période : 1866 - 1939

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Gestion du domaine public.- Désaffectation et aliénation de terrains (1900-1937). Autorisations de voirie à Saint-Loup-de-la-Salle (1927-193...

Cote : 5 S 73

Période : 1869 - 1937

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Travaux, réparations et entretien.- Arrêtés de cessibilité pour les communes de Navilly (1934), Saint-Bonnet-en-Bresse (1913, 1940), Mervans...

Cote : 5 S 89

Période : 1878 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Gares. - Enquêtes sur l'emplacement des stations : décisions du ministère des Travaux Publics (1878-1880) ; stations de Navilly, Saint-Bonne...

Cote : 5 S 90

Période : 1878 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)

Saint-Bonnet-en-Bresse (Saône-et-Loire)

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