Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bruailles (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Bruailles (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Bruailles (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Bray, Bresse-sur-Grosne, le Breuil, Briant, Brienne, Brion, Broye, Bruailles.

Cote : 1085 W 10

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Broye, Bruailles, Buffières, Burgy.

Cote : 2228 W 14

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Devrouze, Simard, Saint-Usuge, Branges, Louhans, Bruailles, Sainte-Croix, Frontenaud, Dommartin-lès-Cuiseaux et Joudes (1879).

Cote : 5 S 88

Période : 1879 - 1879

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Travaux, réparations et entretien.- Arrêtés de cessibilité pour les communes de Navilly (1934), Saint-Bonnet-en-Bresse (1913, 1940), Mervans...

Cote : 5 S 89

Période : 1878 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Autorisations de voirie (suite), Louhans (1883-1929), Bruailles (1927-1928), Sainte-Croix (1929-1932), Frontenaud (1927-1929), Dommartin-lès...

Cote : 5 S 93

Période : 1881 - 1932

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Bruailles.

Cote : 4312 W 22 - 23

Période : 2015 - 2015

Fonds : Insee, recensements (4312W)
District 0001.

Cote : 4312 W 22

Période : 2015 - 2015

Fonds : Insee, recensements (4312W)
District 0002.

Cote : 4312 W 23

Période : 2015 - 2015

Fonds : Insee, recensements (4312W)
Bruailles.

Cote : 1300 W 1 - 5

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
D. 1.

Cote : 1300 W 1

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
D. 2.

Cote : 1300 W 2 - 3

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
D.3.

Cote : 1300 W 4 - 5

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
RN 396 de Vitry-le-François à Bourg-en-Bresse.- Acquisitions de terrains à Varennes-Saint-Sauveur (1939). Reconstruction du pont de Bellanoi...

Cote : 2 S 115

Période : 1935 - 1939

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Alignement des traverses des agglomérations de Frontenard (1853-1879), Mervans (1873-1874), Simard (1819-1867) et Louhans (1823-1870). Trava...

Cote : 2 S 155

Période : 1808 - 1879

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Itinéraire descriptif de la partie comprise entre Navilly et Cuiseaux, pk 53 à 108 (s. d.). Plans itinéraires graphiques de la partie compri...

Cote : 2 S 459

Période : 1845 - 1877

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Simard à Louhans, construction et rechargement de la chaussé (1830-1847). Saint-Usuge et Branges, adoucissement des pentes et rampes du Bess...

Cote : 2 S 462

Période : 1830 - 1876

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Ouvrages d'art, Navilly, construction de lisses en bois le long de la route et aux abords du pont (1826-1831). De Navilly à Devrouze, restau...

Cote : 2 S 465

Période : 1806 - 1881

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Bruailles.

Cote : 1487 W 135 - 136

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1960) ; emprunts (1981) ; titres de propriétés (1977) ; concessions de ...

Cote : 1487 W 135

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Personnel (1962-1982) ; travaux, construction d'une cantine scolaire (1962-1963), église (1971-1981), réfection du pont de Marcilly (1971).

Cote : 1487 W 136

Période : 1962 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Bruailles, Buffières, Burgy, Burnand, Burzy, Bussières, Buxy, la Celle-en-Morvan.

Cote : 1085 W 11

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)

Bruailles (Saône-et-Loire)

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