Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Usuge (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Saint-Usuge (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Saint-Usuge (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Devrouze, Simard, Saint-Usuge, Branges, Louhans, Bruailles, Sainte-Croix, Frontenaud, Dommartin-lès-Cuiseaux et Joudes (1879).

Cote : 5 S 88

Période : 1879 - 1879

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Désaffectation et aliénations de terrains (1902-1926). Alignements, autorisations de voirie, réclamations des riverains à Navilly (1883-1936...

Cote : 5 S 92

Période : 1881 - 1936

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
RD 6 de Dijon à Saint-Amour.

Cote : 2 S 154 - 156

Période : 1880 - 1880

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Saint-Usuge.

Cote : 1817 W 31

Période : 1967 - 1967

Fonds : Recensement agricole de 1967 (1817W)
Titres de propriétés (1977-1982) ; concessions de cimetière (1956-1982) ; baux (1956-1979) ; personnel (1963-1983) ; aménagement d'un terrai...

Cote : 1487 W 1088

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Saint-Usuge.

Cote : 1300 W 118 - 122

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
D. 1.

Cote : 1300 W 118

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensement de la population de 1982 (1300W)
Saint-Sernin-du-Plain, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Usuge.

Cote : 1085 W 77

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Ouvrages d'art, construction de neufs ponceaux (1811) ; Navilly, réparation du pont (1813) ; restauration de diverses constructions entre la...

Cote : 2 S 156

Période : 1880 - 1880

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Simard à Louhans, construction et rechargement de la chaussé (1830-1847). Saint-Usuge et Branges, adoucissement des pentes et rampes du Bess...

Cote : 2 S 462

Période : 1830 - 1876

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Saint-Usuge (Saône-et-Loire)

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