Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puley (Saône-et-Loire)

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GeoNames :
Le Puley (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Le Puley (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Puley, le.- Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1980-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1963) ; titres de prop...

Cote : 1487 W 847

Période : 1952 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Saint-Romain-sous-Gourdon, permis de construire (1978-1986) ; école maternelle, projet de construction (1981-1984). Vaux-en-Pré, personnel c...

Cote : 1386 W 54

Période : 1954 - 1986

Fonds : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)
Projet de tracé et de terrassements (1880). Plans parcellaires des communes de Culles, Bissy-sur-Fley, Saint-Martin-du-Tartre, Genouilly, le...

Cote : 5 S 122

Période : 1880 - 1882

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Saint-Martin-du-Tartre (1882-1889), Genouilly, le Puley, Saint-Micaud, Saint-Laurent-d'Andenay et Écuisses (1882-1888), Montchanin (1883).

Cote : 5 S 124

Période : 1882 - 1889

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Exécution de tranchées et galeries de sondage des souterrains de Champagne et Palusot (1881-1882). Adjudication des lots de construction , e...

Cote : 5 S 125

Période : 1881 - 1900

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Gestion du domaine public.- Réclamations, autorisations de voirie à Saint-Gengoux (1925), Culles (1882-1922), Saint-Martin-du-Tartre (1934),...

Cote : 5 S 128

Période : 1882 - 1934

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Préty, Prissé, Prizy, Pruzilly, Le Puley.

Cote : 2228 W 80

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Puley (le), Reclesne, Rousset (le).

Cote : 1817 W 25

Période : 1967 - 1967

Fonds : Recensement agricole de 1967 (1817W)

Le Puley (Saône-et-Loire)

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