Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaurepaire (Saône-et-Loire)

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Montret (1840-1904), Branges (1841-1907), Louhans (1841-1896), Châteaurenaud (1826-1928), Montagny (1886), Ratte (1857-1858), Beaurepaire (1...

Cote : 2 S 57

Période : 1826 - 1928

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Saint-Léger-sur-Dheune (1881-1894), Charrecey (1882-1896), Aluze (1893-1894), Touches (1880-1897), Bourgneuf (1906-1937), Mercurey (1886-190...

Cote : 2 S 632

Période : 1880 - 1937

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Comptes de gestion (1958-1982) ; états du passif et de l'actif (1957-1960) ; emprunts (1979-1982).

Cote : 1487 W 48

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés (1968-1978) ; concessions de cimetière (1957-1982).

Cote : 1487 W 49

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Personnel (1982) ; travaux construction d'une salle des fêtes (1957-1960) et d'un groupe scolaire (1966-1977) ; voirie (1960).

Cote : 1487 W 50

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Beaurepaire, Cuiseaux, Cuisery, Montpont, Montret, Pierre, Saint-Germain-du-Bois.

Cote : 4 N 56

Période : 1817 - 1942

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Bâtiment ouest : 1er étage, rez-de-chaussée.

Cote : 4 N 56 (2)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Bâtiment est : 1er étage, rez-de-chaussée.

Cote : 4 N 56 (3)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et alignement, états récapitulatifs des terrains achetés...

Cote : 2 S 328, 632 - 633

Période : 1846 - 1927

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Supplément.

Cote : 2 S 632 - 633

Période : 1851 - 1937

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Beaurepaire (Saône-et-Loire)

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