Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-de-Trivisy (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre-de-Trivisy (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Pierre-de-Trivisy (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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ROSSIGNOL, Pierre

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Saint Pierre de Trivisy.

Cote : 1 V 1028

Période : 1800 - 1940

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
St-Paul-Cap-de-Joux - Sénouillac.

Cote : 1 V 512

Période : 1806 - 1905

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Saint-Pierre-de-Trivisy

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
N° 1

Cote : 1290 W 49

Période : 1950 - 1950

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Dossiers de permis de construire

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Fiches de permis de construire

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Comptes des seigneuries

Cote : 30 J 134

Période : 1404 - 1404

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Paroisse Notre-Dame de Tournadou ou de Roucayrol

Période : 1671 - 1804

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Saint-Pierre-de-Trivisy
Série communale

Période : 1671 - 1804

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Saint-Pierre-de-Trivisy

Saint-Pierre-de-Trivisy (Tarn, France)

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