Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belleserre (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Belleserre (Occitanie, Tarn) - commune
Belleserre (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Passeport de Jacques Narcisse Cadenne

Cote : 4 M 746/246

Période : 1861 - 1861

Fonds : Passeports pour l'étranger
Canton de Dourgne : Dourgne, Arfons, Belleserre, Cahuzac, Les Cammazes, Durfort, Garrevaques, Lagardiolle, Massaguel, Palleville, Saint-Aman...

Cote : 6 M 256

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Bannières (1885-1904) ; Barre (1840-1913) ; Beauvais (1860-1905) ; Belcastel (1885-1904) ; Bellegarde (1868-1908) ; Belleserre (1885-1898) ;...

Cote : 1 T 1/61

Période : 1840 - 1929

Fonds : Enseignement général (1791-1971) 1 T (747 articles)
Castres (première circonscription).

Cote : 1 T 2/44

Période : 1877 - 1887

Fonds : Enseignement général (1791-1971) 1 T (747 articles)
Saint-Amancet, Cahuzac, Lagardiolle, Belleserre.

Cote : 7 S 2058

Période : 1858 - 1865

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Cécile Fabre.

Cote : 2 U 3053

Période : 1859 - 1860

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Communes de Bannières à Bout-du-Pont-de-Larn

Cote : 947 W 316

Période : 1947 - 1970

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Voirie, affaires scolaires

Cote : 1214 W 6

Période : 1977 - 1980

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Installations classées (enquêtes), enquêtes commodo et incommodo

Cote : 1214 W 134

Période : 1976 - 1978

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Section A3

Cote : 2451 W 311

Période : 1988 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Belleserre (Tarn, France)

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