Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champanges (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Champanges (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Champanges (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Rixe aux suites mortelles entre deux paysans de Champanges. A l'origine de l'affaire, "une d...

Cote : 2B 11671

Période : 1734 - 1734

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : non identifié. Résumé de l'affaire : Recueil d'actes datés du XVIIe et début du XVIIIe, concernant tous des habitants ou l'a...

Cote : 2B 12312

Période : 1730 - 1730

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : procès en héritage. Résumé de l'affaire : Les cousins germains de Révérend Jean Baptiste Poncet, chapelain de Champanges, dé...

Cote : 2B 14459

Période : 1739 - 1739

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
État civil de la commune de Champanges (1814-1942)

Période : 1814 - 1942
2 O 2194-2196 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Champanges (1861-1937)

Cote : 2 O 2194-2196

Période : 1861 - 1937
Larringes

Cote : 1 C d 37

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Larringes - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 37-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
15 gîtes ruraux et un bâtiment d'accueil à Champanges

Cote : 156 J 4688-4702

Période : 1982 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : calendrier des travaux, décompte définitif, attestation de conformité.

Cote : 156 J 4688

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Cote : 156 J 4689

Période : 1982 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Champanges (Haute-Savoie, France)

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