Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Montceau-les-Mines (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Montceau-les-Mines (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Cote : 100 J 9

Période : 1970 - 2003

Fonds : Fonds Roland Niaux (100 J)
Parti social Montcellien. Bulletin mensuel d'informations. | 1939 | Parti social Montcellien. Bulletin mensuel d'informations

Cote : REV 364

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Le Journal du festival de Montceau-les-Mines. | 1928 | Le Journal du festival de Montceau-les-Mines

Cote : REV 483

Fonds : Inventaire des revues (REV)
[Revue périodique de vulgarisation des sciences naturelles et préhistoriques de la Physiophile]. | 1924-1971 Physiophile Montceau-les-Mines ...

Cote : REV 156/1 -8

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Marcigny à Pontanevaux.- Population : états nominatifs, Marcigny (1857-1862, 1917), Matour (1857-1862), Mesvres (1858-1862), Montceau-les-Mi...

Cote : 1 Y 351

Période : 1857 - 1917

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Demandes de résiliation.

Cote : 2502 W 29 - 30

Période : 1944 - 1972

Fonds : Conseil des prud'hommes de Montceau-les-Mines (5 U 7 - 37, 2502 W 1 - 85)
1944 - 1964.

Cote : 2502 W 29

Période : 1944 - 1972

Fonds : Conseil des prud'hommes de Montceau-les-Mines (5 U 7 - 37, 2502 W 1 - 85)
1965 - 1972.

Cote : 2502 W 30

Période : 1944 - 1972

Fonds : Conseil des prud'hommes de Montceau-les-Mines (5 U 7 - 37, 2502 W 1 - 85)
Registres de dépôt.

Cote : 5 U 12, 2502 W 31

Période : 1928 - 1971

Fonds : Conseil des prud'hommes de Montceau-les-Mines (5 U 7 - 37, 2502 W 1 - 85)
1928 - 1943.

Cote : 5 U 12

Période : 1928 - 1971

Fonds : Conseil des prud'hommes de Montceau-les-Mines (5 U 7 - 37, 2502 W 1 - 85)

Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire, France)

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