Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jonchery-sur-Vesle (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Jonchery-sur-Vesle (Grand Est, Marne) - commune
Jonchery-sur-Vesle (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Justice de Jonchery-sur-Vesle

Cote : 24 B 803-24 B 804

Période : 1707 - 1788

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes et registres.

Cote : 24 B 804

Période : 1760 - 1788

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Photographies Jacques Ibled (1 Num 30)

Cote : 1 Num 30

Période : 1914 - 1916

Fonds : Reproductions de documents empruntés (1 Num). Edition 2019
Jonchery-sur-Vesle. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-491.

Cote : 1294 W 192

Période : 1914 - 1934

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Jonchery-sur-Vesle

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Jonchery-sur-Vesle. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1913-1939) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1935).

Cote : 2 O 2319

Période : 1842 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Jonchery-sur-Vesle. Eau. Eclairage. - Eau (1821-1938) : adduction des eaux de la fontaine Saint-Georges (1894) ; projet de captage et de dis...

Cote : 2 O 2323

Période : 1821 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Jonchery-sur-Vesle. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain pour extraction de grève, aux héritiers du sieur Jaunet-Brice (1895) ; ces...

Cote : 2 O 2324

Période : 1809 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cordier, Aimé Paul Léon, notaire à Jonchery-sur-Vesle : répertoires

Cote : 4 E 1951

Période : 1879 - 1887

Fonds : Archives notariales
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- "Soconi", Société coopérative de nickelage, Nogent-e...

Cote : 72 J 315

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Charlot, Louis. Charlot, Jean Marie, notaires à Jonchery-sur-Vesle : répertoires

Cote : 4 E 20996

Période : 1943 - 1943

Fonds : Archives notariales
Lecrivain, Jacques, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25199

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives notariales
Lecrivain, Jacques, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25202

Période : 1802 - 1805

Fonds : Archives notariales
Lecrivain, Jean-Baptiste, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25205

Période : 1813 - 1814

Fonds : Archives notariales
Lecrivain, Jean-Baptiste, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25208

Période : 1817 - 1817

Fonds : Archives notariales
Lecrivain, Jean-Baptiste, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25210

Période : 1819 - 1819

Fonds : Archives notariales
Lecrivain, Jean-Baptiste, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25221

Période : 1830 - 1830

Fonds : Archives notariales
Lecrivain, Jean-Baptiste, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25223

Période : 1832 - 1832

Fonds : Archives notariales
Lecrivain, Jean-Baptiste, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25225

Période : 1834 - 1834

Fonds : Archives notariales
Macquart, Pierre Charles, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25227

Période : 1835 - 1835

Fonds : Archives notariales
Macquart, Pierre Charles, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25228

Période : 1835 - 1835

Fonds : Archives notariales
Macquart, Pierre Charles, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25230

Période : 1837 - 1837

Fonds : Archives notariales
Macquart, Pierre Charles, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25234

Période : 1839 - 1839

Fonds : Archives notariales
Mennesson, Armand Auguste, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25238

Période : 1841 - 1841

Fonds : Archives notariales
Mennesson, Armand Auguste, notaire à Jonchery-sur-Vesle : minutes

Cote : 4 E 25239

Fonds : Archives notariales

Jonchery-sur-Vesle (Marne, France)

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