Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cormontreuil (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Cormontreuil (Grand Est, Marne) - commune
Cormontreuil (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Cormontreuil. Section B2

Cote : 3 P 881/4

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

Cote : 17 B 1619

Période : 1739 - 1743

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Titres de propriété d'une maison à Cormontreuil. Mémoires et quittances d'ouvriers relatifs à cette maison

Cote : 18 B 728

Période : 1729 - 1750

Fonds : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
Cormontreuil. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1894-1938) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1808-1924).

Cote : 2 O 1343

Période : 1808 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Plan général des rivières, prés, marais en la seigneurie de la sous-infirmerie de l'abbaïe roïalle de St Remi de Reims (1769), Villain

Cote : 56 H 1014/3

Période : 1769 - 1769

Fonds : Cartes et plans
Plan général de la seigneurie du ban Saint Remy en la ville et terroir de Reims (1772), Pierre Villain

Cote : 56 H 1015/38

Période : 1772 - 1772

Fonds : Cartes et plans
Plan et carte figurative d'une partie des ajaux scituée au terroir de Pogny, 1740.

Cote : G 719/3

Période : 1740 - 1740

Fonds : Cartes et plans
Plan de Reims et de ses faubourgs (XVIIe s,)

Cote : 2 G 1643/8

Période : 1601 - 1700

Fonds : Cartes et plans
Plan du canton dit les francs Alleux situé au terroir de Cormontreuil (1763), François Pierre Villain

Cote : 87 H 30/34

Période : 1763 - 1763

Fonds : Cartes et plans
Plan de Cormontreuil (1ère partie) (XVIe - XVIIIe s.)

Cote : 87 H 30/43

Fonds : Cartes et plans
Plan détaillé de Cormontreuil (2ème partie) (XVIe - XVIIIe s.)

Cote : 87 H 30/44

Fonds : Cartes et plans
Plan général du terroir de Cormontreuil et détaillé du domaine de la seigneurie dudit lieu (1769), Villain

Cote : 87 H 30/45

Période : 1769 - 1769

Fonds : Cartes et plans
Cormontreuil. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 174/2

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Cormontreuil. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaire.

Cote : 3 P 174/4

Période : 1861 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Route n° 51 entre Paris et Epernay. Plan pour constater l'un des deux projets qu'on peut prendre pour la communication des deux villes de Re...

Cote : C 4031/31

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Cormontreuil.

Cote : 31 X 149

Période : 1924 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Actes administratifs et de police

Cote : 24 B 410

Période : 1639 - 1781

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Vêtures et nantissements

Cote : 24 B 411

Période : 1616 - 1624

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Vêtures et nantissements

Cote : 24 B 413

Période : 1629 - 1653

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Vêtures et nantissements

Cote : 24 B 414

Période : 1644 - 1651

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Vêtures et nantissements

Cote : 24 B 415

Période : 1662 - 1673

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Vêtures et nantissements

Cote : 24 B 420

Période : 1678 - 1680

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Vêtures et nantissements

Cote : 24 B 421

Période : 1683 - 1685

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Vêtures et nantissements

Cote : 24 B 424

Période : 1753 - 1763

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant les successions

Cote : 24 B 427

Période : 1666 - 1669

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)