Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quiéry-la-Motte (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames :
Quiéry-la-Motte (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - commune
Quiéry-la-Motte (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - lieu habité

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1863

Cote : 4 E 70/80

Période : 1863 - 1863

Fonds : Fonds 4 E 70/1 - 147 - Fresnicourt-le-Dolmen. Étude n° 70.
Quiéry-la-Motte

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1921

Cote : M 4289

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1926

Cote : M 4314

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1931

Cote : M 4351

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
Quiéry-la-Motte

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Quiéry-la-Motte

Période : 1689 - 1972

Fonds : 3E - Tables décennales
Quiéry-la-Motte.

Cote : 5 O 711

Période : 1869 - 1942

Fonds : 5 O - Comptes de gestion des communes et des syndicats pour l'aménagement des rues
Titres de propriété, classés par localités.

Cote : 14 H 1

Période : 1228 - 1395

Fonds : 14 H - Abbaye du Verger
Composition des commissions communales de remembrement rural : rapports des renseignements généraux et avis du cabinet.

Cote : 1 W 27049

Période : 1961 - 1964

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
Quiéry-la-Motte

Cote : OBJ 3322/34

Période : 1915 - 1915

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Quiéry-la-Motte

Fonds : 3 E - Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe)
1913-1918

Cote : 3 E 680/16

Fonds : 3 E - Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe)
1919-1922

Cote : 3 E 680/17

Fonds : 3 E - Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe)
1923-1932

Cote : 3 E 680/18

Fonds : 3 E - Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe)
Fresnes-lès-Montauban (canton)

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Oppy (canton)

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Enquêtes sur les camps ; transfert de Volksdeutsche et de suspects ; dossiers de camps contenant des rapports généraux et sanitaires, des do...

Cote : M 5695-1

Période : 1945 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique des archives versées par la première division de la préfecture
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 171

Période : 1953 - 1962

Fonds : 3E - Tables décennales
Rapport sur la vie scolaire dans la partie de l'Aisne récupérée après le premier repli des armées allemandes : juin 1917-21 mars 1918

Cote : B.620

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille

Quiéry-la-Motte (Pas-de-Calais, France)

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