Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cernay-en-Dormois (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Cernay-en-Dormois (Grand Est, Marne) - commune
Cernay-en-Dormois (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Cernay-en-Dormois. Section A3

Cote : 3 P 808/4

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Cernay-en-Dormois. Section B1

Cote : 3 P 808/5

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Cernay-en-Dormois. Section C3

Cote : 3 P 808/9

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Cernay-en-Dormois. Section D2

Cote : 3 P 808/11

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Cernay-en-Dormois. Folio 501-996.

Cote : 1248 W 61

Période : 1913 - 1936

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Cernay-en-Dormois. Comptes supprimés n° 170 à 663.

Cote : 1248 W 581

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Plan figuratif de la prairie des Hochis, terroirs de Servon et Cernay en Dormois, levé par P. Gentil, 1774.

Cote : 1 E 760/1

Période : 1774 - 1774

Fonds : Cartes et plans
Cernay-en-Dormois

Période : 1829 - 2014

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Cernay-en-Dormois (51104). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan pour 1937 (plan révisé pour 1937), plan (papier)

Cote : 1756 W 36/1

Période : 1937 - 1937

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Cernay-en-Dormois (51104). Section B3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1937, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 36/12

Période : 1937 - 1937

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)

Cernay-en-Dormois (Marne, France)

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