Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Départements français

3 489 contenus liés

RUDANEL, Charles

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
VALETTON, François

Cote : V/1/229

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
TOUNENS, Jean

Cote : V/1/229

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
LE BLANC, Antoine

Cote : V/1/230

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Cher à Corse

Cote : F/8/39

Période : 1778 - 1828

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Corse (suite)

Cote : F/8/40

Période : 1818 - 1829

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Tableaux mensuels des bâtiments entrés dans les ports corses de décembre 1827 à novembre 1829

Cote : F/8/41

Période : 1828 - 1829

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Côte-d'Or à Creuse (an VI-1832)

Cote : F/8/42

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Doire à Doubs (an IV-1828)

Cote : F/8/43

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Doubs (suite)

Cote : F/8/44

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Drôme et Dyle (an XI-1827)

Cote : F/8/45

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Ems-Occidental à Eure-et-Loir (an III-1822)

Cote : F/8/46

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Finistère et Forêts

Cote : F/8/47

Période : 1716 - 1830

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Gard et Garonne (Haute-) (an VI-1821)

Cote : F/8/48

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Gênes (an VIII-1814)

Cote : F/8/49-F/8/50

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
An VIII-1811

Cote : F/8/49

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
1810-1814

Cote : F/8/50

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Gers et Gironde (an V-1829)

Cote : F/8/51

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Hérault (an V-1827)

Cote : F/8/52

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Ille-et-Vilaine à Indre-et-Loire (an V-1830)

Cote : F/8/53

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Isère à Jura (an V-1828)

Cote : F/8/54

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Landes à Loire (Haute-) (an VIII-1829)

Cote : F/8/55

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
Loire-Inférieure (an XIII-1850)

Cote : F/8/56-F/8/57

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
An XIII-an 1817

Cote : F/8/56

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
1818-1850

Cote : F/8/57

Période : 1789 - 1839

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)

Départements français

3 489 contenus liés

Liens

3 489 contenus liés