Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Bienfaite (Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-de-Bienfaite (Normandie, Calvados)

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Rivière d'Orbiquet ou d'Orbec

Cote : S/12808

Fonds : Service hydraulique
Saint-Martin-de-Bienfaite à Saint-Martin-de-Fontenay

Cote : 98J/114

Période : 1904 - 1946

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Sainte-Marguerite-de-Viette, Sainte-Marie-aux-Anglais, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Martin-aux-Chartrains, Saint Ma...

Cote : 922W/133

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
Saint-Gervais-d'Asnières (1748-1790), Saint-Hippolyte-de-Canteloup (1722-1789), Saint-Hippolyte-du-Bout-des-Prés (1748-1789), Saint-Jacques-...

Cote : 2C/2753

Période : 1748 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Pré-d'Auge à Saint-Pierre-sur-Dives

Cote : 4L/269

Période : 1793 - 1795

Fonds : 4L - Administration des districts, liasses
Saint-Martin-de-Bienfaite : délibérations

Cote : 1L/2229

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Saint-Martin-de-Bienfaite

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-Bienfaite-La-Cressonnière
1793-1813

Cote : 587EDT/1/1

Période : 1793 - 1813

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-Bienfaite-La-Cressonnière
Baptêmes (1639-1667), Mariages (1639-1668), Baptêmes (1667-1668) ; à l’envers lectures de contrats (1661-1668, 1670-1671, 1673, 1676-1677, 1...

Cote : 587EDT/3/4

Période : 1639 - 1700

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-Bienfaite-La-Cressonnière
1er janvier 1700-4février 1730

Cote : 587EDT/4/1

Période : 1700 - 1730

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-Bienfaite-La-Cressonnière

Saint-Martin-de-Bienfaite (Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Calvados, France)

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