Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aubin-d'Arquenay (Normandie, Calvados) - lieu habité
Saint-Aubin-d'Arquenay (Normandie,Calvados) - commune

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Saint-Aubin-d'Arquenay

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
Enregistrement des causes, conciliations et actes divers

Cote : 3L/1672

Période : 1790 - 1801

Fonds : 3L - Justices de paix
Jugements civils

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
1791

Cote : 3L/1673

Période : 1791 - 1791

Fonds : 3L - Justices de paix
1792

Cote : 3L/1674

Période : 1792 - 1792

Fonds : 3L - Justices de paix
1793

Cote : 3L/1675

Période : 1793 - 1793

Fonds : 3L - Justices de paix
an II

Cote : 3L/1676

Période : 1793 - 1794

Fonds : 3L - Justices de paix
an III

Cote : 3L/1677

Période : 1794 - 1795

Fonds : 3L - Justices de paix
an IV

Cote : 3L/1678

Période : 1795 - 1796

Fonds : 3L - Justices de paix
an V

Cote : 3L/1679

Période : 1796 - 1797

Fonds : 3L - Justices de paix

Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados, France)

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