Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, France)

Source :

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Rueil-Malmaison (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Rueil-Malmaison (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Cote : 5Q 211

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Hodanger, administrateur du département de Seine-et-Oise (Denis Anne) (Versailles). - Hogger, négociant ...

Cote : 5Q 232

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Mac Donald (Edouard Frédéric Henry (Mantes). - Machault d'Arnouville (famille) (Gonesse - Arnouville - ...

Cote : 5Q 244

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Seguitte, soldat de la légion germanique (Joseph) (Rueil). - Seran, officier du génie (Jean Baptiste François ...

Cote : 5Q 260

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Chabriant (Marquis de) ou Chabrillant. Ecuyer de la comtesse d'Artois. Versailles. - Chabrillant-Moreton (Ch...

Cote : 4Q 72

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, 1869, 1878

Cote : 5 K 259

Période : 1868 - 1878

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Tableaux du mouvement de la population de Seine-et-Oise (1802-1804, 1814-1836) et de onze villes du départem...

Cote : 9M 7

Période : 1792 - 1834

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
ARBOUVILLE (CHAMBON D'). - Versailles. - Archambault (J.). - Pussay. - Arnoult (F.). - St-Vrain. Arrighi de ...

Cote : 4Q 33

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Brue (J.). - Versailles. Brulard (M.). - Conseiller à l'Election de Chartres. Brun, Mareil. Bruno-Dagay (F. M.). - Ezanville. - Bruyant (S.)...

Cote : 4Q 68

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Anjorrant (Boucher, veuve) (Saint-Aubin). - Annaly (Milady), Anglaise (Versailles). - Antheaume, avocat ...

Cote : 5Q 200

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, France)

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