Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marnes-la-Coquette (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Marnes-la-Coquette (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Marnes-la-Coquette (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Jouy-en-Josas, Limours, Les Loges-en-Josas, Louveciennes, Marly-le-Roi, Marnes, Massy, Montigny-...

Cote : 1Q 379

Période : 1793 - 1816

Fonds : Domaine, 1791-1940
Lindet, prêtre (Jean Nicolas) (Saint-Germain-en-Laye). - Linguet (Simon Nicolas Henry) (Marnes-la-Coquette). - ...

Cote : 5Q 243

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Communes de Marnes au Mesnil-le-Roi

Cote : 5 K 187

Période : 1878 - 1916

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
AUGER Raymond, entrepreneur de maçonnerie à Marnes-la-Coquette, jugement du 05/10/1935

Cote : 6U 322-21

Période : 1935 - 1935

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BISSONNET Pierre, Joseph, laiterie à Jardy, jugement du 10/08/1830

Cote : 6U 328-41

Période : 1830 - 1830

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Plans de coupes de bois de la vente dite du Bois Carré (1784) et de celle des tailles de Marnes, par Laseigne ...

Cote : FR/FR-AD078/A 561

Période : 1784 - 1789

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
GUIMPREAULT Clara, restaurateur à Marnes-la-Coquette, jugement du 27/06/1914

Cote : 6U 367-35

Période : 1914 - 1923

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Maisse, Mantes, Marly-le-Roi, Marnes-la-Coquette.

Cote : 5Q 343

Période : 1795 - 1928

Fonds : Domaine, 1791-1940
Marnes-la-Coquette

Cote : 3Q 47

Période : 1790 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
Adjudication de terres, abandon de la chapelle de Villeneuve l'Etang aux habitants de Marnes (1804). ...

Cote : 3Q 47

Période : 1790 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940

Marnes-la-Coquette (Hauts-de-Seine, France)

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