Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Charmontois (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Les Charmontois (Grand Est, Marne) - commune
Les Charmontois (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Charmontois-le-Roy.

Cote : 31 X 120

Période : 1923 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Reconstruction.

Cote : 1 XX 83

Période : 1944 - 1946

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Champillon (1923) ; Changy (1926) ; Charmont (1914-1923) ; Charmontois-l'Abbé (1922) ; Châtillon-sur-Marne (...

Cote : 34 X 56

Période : 1888 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Charmontois-le-Roi. Section B2

Cote : 3 P 836/6

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Charmontois-le-Roi. Section B4

Cote : 3 P 836/8

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Charmontois-le-Roi. Section C2

Cote : 3 P 836/10

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Charmontois-le-Roi. Section Du

Cote : 3 P 836/11

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Charmontois l'Abbé. Folio 493-549.

Cote : 1248 W 91

Période : 1927 - 1938

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Charmontois (Les). Comptes K-Z. Comptes supprimés 1-99 (à partir de 1948).

Cote : 1248 W 641

Période : 1939 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Charmontois-l'Abbé. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 132/1

Période : 1834 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.

Les Charmontois (Marne, France)

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