Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-devant-Possesse (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-devant-Possesse (Grand Est, Marne) - commune
Saint-Jean-devant-Possesse (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Période : 1853 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Jean-devant-Possesse. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 508/1

Période : 1829 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Saint-Jean-devant-Possesse. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 508/3

Période : 1829 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 190/2

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 190/4

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 190/5

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 190/8

Période : 1975 - 1975

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 190/10

Période : 1975 - 1975

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Commission administrative

Cote : 9 X 2017

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Jean-devant-Possesse. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 1213/1

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Jean-devant-Possesse. Section B2

Cote : 3 P 1213/4

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 190/3

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 190/6

Période : 1968 - 1968

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier armé)

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Période : 1975 - 1975

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Saint-Jean-devant-Possesse

Cote : 9 X 2017

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Jean-devant-Possesse. Eglise. Cimetière. - Eglise (1822-1886) : réparations (1822) ; travaux (1843). - Cimetière (1895-1930).

Cote : 2 O 3876

Période : 1822 - 1930

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Période : 1844 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Jean-devant-Possesse. Revenus communaux.

Cote : 2 O 3878

Période : 1802 - 1889

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Jean-devant-Possesse. Table alphabétique. Comptes A-T. Comptes supprimés.

Cote : 1248 W 980

Période : 1957 - 1974

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Période : 1211 - 1790

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Baptêmes (1693-1731, 1733-1747). Mariages (1693-1695, 1701-1704, 1707, 1710, 1712-1714, 1717-1720, 1722, 1724-1725, 1728, 1736, 1741-1742, 1...

Cote : E DEPOT 195

Période : 1693 - 1747

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
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Cote : E DEPOT 196

Période : 1748 - 1799

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Saint-Jean-devant-Possesse : actes de catholicité

Cote : 48 J 495

Période : 1799 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
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Cote : 3 P 1213/2

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Jean-devant-Possesse. Section B1

Cote : 3 P 1213/3

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Jean-Devant-Possesse. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-252.

Cote : 1248 W 338

Période : 1913 - 1968

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Saint-Jean-devant-Possesse. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 508/2

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Saint-Jean-devant-Possesse. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 508/4

Période : 1882 - 1956

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Saint-Jean-devant-Possesse

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Jean-devant-Possesse. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1821-1883) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1923).

Cote : 2 O 3873

Période : 1821 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Jean-devant-Possesse. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1848-1850) : construction (1848). - P.T.T. (1922) : création d'un poste de fa...

Cote : 2 O 3875

Période : 1848 - 1922

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Possesse (51442). Section ZA ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur Saint-Jean-Devant-Possesse section ZA), plan régulier...

Cote : 1756 W 173/26

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 190/1

Période : 1975 - 1975

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse (51489). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1975 (extension sur Possesse section ZO), plan régulier (p...

Cote : 1756 W 190/7

Période : 1975 - 1975

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Jean-devant-Possesse : actes de catholicité

Cote : 48 J 495

Période : 1799 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Dossier individuel de personnel de OURIET, LUCIEN RAYMOND

Cote : AC 21 P 383519

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre O LEFEBVRE à OZOUX (AC 21P)