Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapelle-sous-Orbais (La) (Marne, France)

Source :

GeoNames : La Chapelle-sous-Orbais (Grand Est, Marne)

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Commission administrative.

Cote : 9 X 1472

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Chapelle-sous-Orbais (La). Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-100.

Cote : 1270 W 67

Période : 1913 - 1932

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Chapelle-sous-Orbais (La). Section A2

Cote : 3 P 832/3

Période : 1823 - 1823

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Chapelle-sous-Orbais (La). Section Du

Cote : 3 P 832/8

Période : 1823 - 1823

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Chapelle-sous-Orbais (La). Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1934) : dossiers individuels.

Cote : 2 O 1054

Période : 1934 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelle-sous-Orbais (La). Mairie. Ecole. - Ecole (1903-1909) : achat d'une maison-école à Melle Sautereau (1903) ; travaux d'appropriation ...

Cote : 2 O 1055

Période : 1903 - 1909

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelle-sous-Orbais (La). Autres bâtiments civils. - Lavoir et abreuvoir (1910-1911) : construction (1911). - Pompe à incendie (1913-1915) ...

Cote : 2 O 1056

Période : 1910 - 1915

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelle-sous-Orbais (La). Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1809-1901) : travaux (1809) ; restauration des murs et de la voûte en bo...

Cote : 2 O 1057

Période : 1809 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelle-sous-Orbais (La). Eau (1899-1938) : projet d'adduction (1911) ; travaux (1930).

Cote : 2 O 1058

Période : 1899 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelle-sous-Orbais (La) (51128). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1933, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 32/5

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)

Chapelle-sous-Orbais (La) (Marne, France)

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