Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baslieux-sous-Châtillon (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Baslieux-sous-Châtillon (Grand Est, Marne) - commune
Baslieux-sous-Châtillon (Grand Est, Marne) - lieu habité

189 contenus liés

Baslieux-sous-Châtillon

Cote : 9 X 1325

Période : 1899 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1325

Période : 1899 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Baslieux-sous-Châtillon.

Cote : 31 X 40

Période : 1935 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 12/1

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 12/2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 12/3

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 12/4

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 12/5

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 12/6

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 12/7

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 12/8

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 12/9

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 12/10

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 12/11

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 12/12

Période : 1983 - 1983

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 12/13

Période : 1988 - 1988

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC,...

Cote : 1755 W 12/14

Période : 1999 - 1999

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 12/15

Période : 2000 - 2000

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 12/16

Période : 2000 - 2000

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 12/17

Période : 2000 - 2000

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 12/18

Période : 2000 - 2000

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Baslieux-sous-Châtillon. Plan de la seigneurie d'Hurtebise, 1717.

Cote : H 1257/1

Période : 1717 - 1717

Fonds : Cartes et plans
Baslieux-sous-Châtillon. Plan figuratif de la Seigneurie d'Hurtebise, 1717.

Cote : H 1257/2

Période : 1717 - 1717

Fonds : Cartes et plans
Baslieux-sous-Châtillon. Extrait du plan cy attaché du contenu du terroir de Hurtebise, 1717.

Cote : H 1257/3

Période : 1717 - 1717

Fonds : Cartes et plans
Baslieux-sous-Châtillon. Plan de la Seigneurie de Heurtebise, 1717.

Cote : H 1257/4

Période : 1717 - 1717

Fonds : Cartes et plans
Baslieux-sous-Châtillon. Plan du fief, terre et seigneurie d'Heurtebise par P. Villain, 1762.

Cote : H 1259

Période : 1762 - 1762

Fonds : Cartes et plans
Baslieux-sous-Châtillon

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baslieux-sous-Châtillon. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1807-1852) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1912).

Cote : 2 O 398

Période : 1807 - 1912

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baslieux-sous-Châtillon. Mairie. Ecole. - Achat d'un immeuble au sieur Rollin (1844) ; achat d'un immeuble au sieur Nicolas Bazile Bailly (1...

Cote : 2 O 399

Période : 1842 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baslieux-sous-Châtillon. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1859-1934) : achat d'un terrain à M. Pierre Louis Barnabé Vizeneux (1859) ; cons...

Cote : 2 O 400

Période : 1859 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baslieux-sous-Châtillon. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1809-1934) : travaux (1825) ; restauration (1877) ; reconstruction...

Cote : 2 O 401

Période : 1809 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baslieux-sous-Châtillon. Eau. Eclairage. - Eau (1873-1937) : établissement de fontaines publiques (1907) ; construction d'un abreuvoir (1908...

Cote : 2 O 402

Période : 1873 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois commun...

Cote : 2 O 403

Période : 1799 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baslieux-sous-Châtillon. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 37/1

Période : 1832 - 1914

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baslieux-sous-Châtillon. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 37/2

Période : 1882 - 1972

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baslieux-sous-Châtillon. Table alphabétique des propriétaires. Etat de section.

Cote : 1294 W 38

Période : 1833 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-380.

Cote : 1294 W 39

Période : 1835 - 1914

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Baslieux-sous-Châtillon. Folio 381-409.

Cote : 1294 W 40

Période : 1912 - 1914

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-93.

Cote : 1294 W 41

Période : 1911 - 1971

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-496.

Cote : 1294 W 42

Période : 1911 - 1971

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

Cote : 1294 W 473

Période : 1972 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Baslieux-sous-Châtillon. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 738/1

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Baslieux-sous-Châtillon. Section A1

Cote : 3 P 738/2

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Baslieux-sous-Châtillon. Section A2

Cote : 3 P 738/3

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Baslieux-sous-Châtillon. Section A3

Cote : 3 P 738/4

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Baslieux-sous-Châtillon. Section B1

Cote : 3 P 738/5

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Baslieux-sous-Châtillon. Section B2

Cote : 3 P 738/6

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Baslieux-sous-Châtillon

Cote : E DEPOT 477-486, 2719, 20322-20410

Période : 1684 - 1977

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

Période : 1684 - 1977

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Conseil municipal

Période : 1684 - 1977

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)