Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Berméricourt (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Berméricourt (Grand Est, Marne) - commune
Berméricourt (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Berméricourt.

Cote : 31 X 49

Période : 1923 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Berméricourt (51051). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 17/9

Période : 1970 - 1970

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Berméricourt (51051). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 17/10

Période : 1976 - 1976

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Berméricourt (51051). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 17/11

Période : 1976 - 1976

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Berméricourt (51051). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 17/16

Période : 1976 - 1976

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Atlas de Berméricourt

Cote : 65 H 35

Période : 1790 - 1790

Fonds : Fonds de la commanderie du Temple de Reims (65 H)
Justice de Bermericourt (ressort du bailliage de la Commanderie du Temple de Reims)

Cote : 24 B 22-24 B 24

Période : 1745 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
BERMÉRICOURT. La Mairie. Reims J. Bloumine. 1950

Cote : 2 Fi 51/1

Période : 1950 - 1950

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
Berméricourt

Cote : 9 X 1348

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Berméricourt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-299.

Cote : 1294 W 55

Période : 1913 - 1954

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires

Berméricourt (Marne, France)

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