Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champigneul (Marne ; ancienne commune)

29 contenus liés

Champigneul. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 821/1

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Champigneul. Section A2

Cote : 3 P 821/4

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Champigneul-Champagne. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-660.

Cote : 3 P 118/3

Période : 1823 - 1957

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Champigneul. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1816-1828) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1808-1848).

Cote : 2 O 986

Période : 1808 - 1848

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Champigneul. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (an XI-1843) : réparations à l'église et acquisition d'objets mobilier (an XII) ; achat...

Cote : 2 O 988

Période : 1802 - 1855

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Plan du marais de Jallon n°19, 1736.

Cote : G 609/1

Période : 1736 - 1736

Fonds : Cartes et plans
Autre carte pour les contestations des limites de la dîme sur le terroir de Champigneulle (1721)

Cote : 2 G 1117/4

Période : 1721 - 1721

Fonds : Cartes et plans
Champigneul-Champagne : actes de catholicité

Cote : 48 J 148

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Champigneul

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Champigneul. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison d'école à Mme veuve Gaillard (1817) ; achat d'une maison d'école à M. J-B. Guillard (1844) ...

Cote : 2 O 987

Période : 1817 - 1844

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Champigneul-Champagne. Folio 501-970.

Cote : 1248 W 79

Période : 1913 - 1936

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Champigneul-Champagne. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties..

Cote : 3 P 118/2

Période : 1823 - 1823

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Champigneul-Champagne. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-700.

Cote : 3 P 118/4

Période : 1857 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Champigneul-Champagne. Propriétés non bâties et bâties. Folios 701-1406.

Cote : 3 P 118/5

Période : 1857 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Champigneul. Section A1

Cote : 3 P 821/3

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Champigneul. Section B1

Cote : 3 P 821/5

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Champigneul. Section B2

Cote : 3 P 821/6

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Cours des rivières et ruisseaux qui coulent à Jalons et villages voisins n°12, 1669.

Cote : G 610/1

Période : 1669 - 1669

Fonds : Cartes et plans
Champigneul-Champagne : actes de catholicité

Cote : 48 J 148

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Champigneul-Champagne. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-500.

Cote : 1248 W 78

Période : 1913 - 1936

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Champigneul. Section B3

Cote : 3 P 821/7

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Champigneul. Section Cu

Cote : 3 P 821/8

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Champigneul. Revenus communaux. - Transaction entre les communes de Champigneul et Champagne relative à la jouissance d'un pâturage (1824) ;...

Cote : 2 O 989

Période : 1804 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Jallon. Carte figurative des prez de la Jaux et pré de la Roche n°19, 1739.

Cote : G 609/2

Période : 1739 - 1739

Fonds : Cartes et plans
Cours des rivières et ruisseaux qui coulent à Jalons et villages voisins n°12, 1669.

Cote : G 610/2

Période : 1669 - 1669

Fonds : Cartes et plans