Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Fonds Hubert Collin

Cote : 267 J 1-8

Période : 1966 - 1974
Pont-à-Mousson (Meurthe)

Cote : CP/F/1a/2002/395

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Pont-à-Mousson (Meurthe)

Cote : CP/F/1a/2002/396

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Paris, janvier 1622. Lettres patentes de Louis XIII portant naturalité à Guillaume et Anne-Louise de Barelay, respectivement nés à Greenwich...

Cote : X/1a/8649

Période : 1622 - 1622

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Société des hauts-fourneaux et fonderies de Pont-à-M...

Cote : 72 J 314

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Pont-à-Mousson.

Période : 1188 - 1798

Fonds : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds
Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291 à 1336, conservés aux Archives départementales de la Meuse.

Cote : 267 J 1-8

Période : 1966 - 1974

Fonds : Série J - Archives privées : état des fonds
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 2 juillet 1915 de Joseph Auguste Séguy (1884-1915), marchand de vins, demeurant 1 rue des...

Cote : MC/ET/XLIII/1857

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean André LINDET, 24 février 1883 - 20 décembre 1919 (étude XLIII)
Pont-à-Mousson

Cote : 20240006/17

Période : 2010 - 2011

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne et dossiers de synthèse d'él...
Mise en service et apprentissage, pour trois ans, d'André Vivier, originaire de Pont-à-Mousson en Lorraine, chez Martin Naudin, faiseur d'ai...

Cote : MC/ET/XXXIII/32/B

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

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