Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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GAIRAL, Jean Baptiste

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
PIVOT, Etienne

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
VINCENT, Joseph Marie

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LHERITIER, Jean Jacques

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Succession dépôt de pièces. Vitasse, François-Constantin. Lyon (Rhône)

Cote : MC/ET/LXV/450

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
MELOT, Philippe

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
VERCHERE, Jacques

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DRAPIER, Guy

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
MARCA, Jean François

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
PINOT, François

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BADIN, Benoît

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
NOYEL, Jean François

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Général

Période : 1996 - 2021

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
Régional : Genepi Est

Période : 1996 - 2021

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
Bidonville de Lyon

Cote : HER 16 P

Période : 1959 - 1985

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Monique Hervo
Dossier 6. France. Groupes maoïstes de Lyon et de sa région. 1969-1972

Période : 1968 - 2011

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Gérard Dupont
Lyon , Marseille -Arenc, Nantes , Nice

Cote : 3A17/3

Période : 1984 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Expulsions de Mouloud Madaci et Abdelakim Youbi suite à une manifestation anti-Cip (Contrat d'insertion professionnelle) à Lyon

Cote : 3A27/3, Sup/39

Période : 1994 - 1994

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Nice , Lyon

Cote : 3A26/1

Période : 1984 - 1998

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Dépôt , Mesnil-Amelot , Lyon

Cote : F/DELTA/2149/5049

Période : 1986 - 1995

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Statistiques

Cote : Sup/28

Période : 1988 - 1996

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
1989

Cote : F/DELTA/2149/5066

Période : 1989 - 1989

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Lyon

Cote : 3A23/2

Période : 1990 - 1990

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Collection de publications d’informations économiques et financières de l’agence télégraphique Europapress

Cote : Q/PIECE/RES/0288

Période : 1943 - 1943

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Europapress
- ASECNA : perspectives financières et mise en question du rôle de la France. 1971-1972. 1974-1976 | - commission interministérielle du trav...

Cote : 19820165/1

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
- Aéroport de Paris : éxécution du plan (IVe et Ve plans). 1963-1966 | - Préparation du Ve plan : réunions de la section des transports aéri...

Cote : 19820165/3

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
Vème plan | - Commission de coordination des plans d'équipements SGAC : mementos. 1965 | - Régionalisation du plan. | - Préparation du plan ...

Cote : 19820165/4

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
Groupe de travail "Côte-d'Azur" : comptes-rendus. Desserte aérienne du département du Var, rapport DDE (avril 1971) 21p, recherches de sites...

Cote : 19820165/12

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
- Comptabilité de Satolas avec les autres aérodromes IFR (étude STNA, novembre 1969). | - Aérogare, propositions d'APM (mars 1969) | - Acqui...

Cote : 19820165/18

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
- Bloc-contrôle : plans, conférences pour l'examen du programme. | - Station d'observation météorologique : Avant-projet, rapport Pascal. | ...

Cote : 19820165/20

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
OREAM Rhône-Alpes, rapports sur Satolas. 1973 | - "Satolas, son rôle dans le développement économique régional ; étude du fret aérien dans l...

Cote : 19820165/26

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
Aérodromes de France et d'Outre-mer

Cote : 19820165/29-19820165/35

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
- Nice-Côte-d'Azur, allongement de la piste I sur la mer : rapport du service local des bases aériennes. 1959 | - Bastia-Poretta : construct...

Cote : 19820165/31

Période : 1952 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...
Enquête 139 - Enquête pilote Paris - Lyon - Marseille - Lille Etude sur la mobilité géographique et l'insertion sociale - Echantillon immigr...

Cote : 19980278/1

Période : 1991 - 1991

Fonds : Santé ; Institut national d'études démographiques (INED) (1972-1990)
Enquête 139 - Enquête pilote Paris - Lyon - Marseille - Lille Etude sur la mobilité géographique et l'insertion sociale - Echantillon témoin

Période : 1991 - 1991

Fonds : Santé ; Institut national d'études démographiques (INED) (1972-1990)
Enquête 139 - test 1991 Paris Etude sur la mobilité géographique et l'insertion sociale - Echantillon nés en France et échantillon immigrés

Période : 1991 - 1991

Fonds : Santé ; Institut national d'études démographiques (INED) (1972-1990)
Enquête sur les prématurés 1972 Enquête Ruraux non agricoles - Enquête pilote | Enquête sur les prématurés 1972 Enquête Ruraux non agricoles...

Cote : 19980278/10

Période : 1972 - 1972

Fonds : Santé ; Institut national d'études démographiques (INED) (1972-1990)
Enquête proches et parents :- 1989-137 - Enquête pilote dossier N° 1 à 10 Enquête

Cote : 19980278/11-19980278/14

Période : 1989 - 1990

Fonds : Santé ; Institut national d'études démographiques (INED) (1972-1990)
ENQUETE PROCHES ET PARENTS 1989 - pilote dossier N° 1 à 10 ENQ :137 - Enquête

Période : 1989 - 1990

Fonds : Santé ; Institut national d'études démographiques (INED) (1972-1990)
ENQUETE PROCHES ET PARENTS :- 1989 - pilote dossier N° 31 à 40 ENQ :137 - Enquête

Période : 1989 - 1990

Fonds : Santé ; Institut national d'études démographiques (INED) (1972-1990)
REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS ET CHAUSSÉE.

Cote : 19920644/1-19920644/94

Période : 1952 - 1984

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
janvier-mars 1966

Cote : 19920644/1

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
avril-juillet 1966

Cote : 19920644/2

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
1967 (janvier-mars)

Cote : 19920644/4

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
1969 (janvier-mars)

Cote : 19920644/9

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
1970 (juin-juillet)

Cote : 19920644/14

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
1972 (avril-juin)

Cote : 19920644/20

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
1973 (janvier-mai)

Cote : 19920644/22

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
1974 (janvier-avril)

Cote : 19920644/24

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).
1975 (janvier-mars)

Cote : 19920644/27

Période : 1966 - 1979

Fonds : Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).

Lyon (Rhône, France)

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