Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Comité central électoral des républicains radicaux… De Lyon : Votons tous pour… Milleron

Cote : AFF14820 (6)

Période : 1878 - 1878

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918
Comité Électoral des Républicains Radicaux Socialistes : Votons tous pour le Citoyen Oddoux

Cote : AFF14831 (2)

Période : 1883 - 1883

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918
Élections Législatives : Manifeste… Révolution… Groupes anarchistes de la région de l'Est…

Cote : AFF14835 (10)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918
Élections Municipales : Comité central de l'Union républicaine

Cote : AFF14835 (7)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918
Séance du 11 Prairial an 8ème (31 mai 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Société entre Jean Jacques Etienne Dumas, Antoine Germain, Louis Achille Bouleau, William Duncan, rue de la Banque, n° 20, et Edouard Pethot...

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Société pour le commerce des Soieries de Lyon en gros DUMAS et PETHOTON.

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès : Bigot, Nicolas-François-Edme. A la requête de Marie-Madeleine Hunout, sa veuve, cul-de-sac Saint-Pierre à Lyon (Rhô...

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
École centrale lyonnaise pour l'industrie et le commerce (Rhône). – Attribution de bourses par l'école, concours d'admission.

Cote : 9 M 222

Période : 1858 - 1869

Fonds : 9 M - Industrie.
Auzias Claire

Période : 1970 - 2000

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Mémoires 68
Correspondance

Cote : ARCH/0197/1

Période : 1970 - 2000

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Mémoires 68
Correspondance et pièces complémentaires

Cote : ARCH/0197/2

Période : 1970 - 2000

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Mémoires 68
Correspondance et pièces diverses. (1)

Cote : ARCH/0197/3

Période : 1970 - 2000

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Mémoires 68
Correspondance et pièces diverses. (2)

Cote : ARCH/0197/4

Période : 1970 - 2000

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Mémoires 68
- Organisation des chambres de commerce : | . : - achat et aménagement de l'hôtel consulaire 1921-1963 Périgueux | - aérodrome de Bassill...

Cote : 19780186/1

Période : 1921 - 1963

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service Chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
. : - chambre de commerce (2 CCI-104) Lure | comptes : 1944-1946, 1951-1953, 1955 | budgets : 1946-1948, 1953-1955, 1957-1958 | - service...

Cote : 19780186/2

Période : 1921 - 1963

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service Chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
- chambre de commerce | comptes : 1953-1954 | budgets : 1955-1956 | - services particuliers | comptes : 1955-1956 | budgets : 1957-1958 | - ...

Cote : 19780186/3

Période : 1921 - 1963

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service Chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
- port Rambaud | comptes : 1939, 1943-1952 | budgets : 1941, 1945-1954 | (complément dans COM 458-459)

Cote : 19780186/4

Période : 1921 - 1963

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service Chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service Chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...

Cote : 19780186/1-19780186/4

Période : 1921 - 1963
Métro de Lille. Etablissement d'une première ligne de métro. Marché génie civil ligne scientifique. Centre hospitalier régional - LOT 4. 197...

Cote : 19800138/1

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Métro de Lyon. Prolongement de 10. Ligne B part dieu/jean Macé/ génie civil stations saxe Gambetta. Janvier 78 | Métro de Lyon. -d°-. Equipe...

Cote : 19800138/2

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Métro de Lyon. Prolongement de la ligne B. Part dieu/Jean Macé. postes redresseurs et distribution courant continu - consultations des entre...

Cote : 19800138/3

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Métro de Lyon. Prolongement de la ligne B. Part. dieu/Jean Macé. Marché 79/01. Matériel roulant voyageurs. 1978

Cote : 19800138/4

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Métro de l'agglomération lyonnaise prolongement de la ligne B part. dieu/Jean Macé. Fourniture et pose des voies et appareils de voie. March...

Cote : 19800138/5

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Appel d'offres du génie civil. Plans. Décembre 78

Cote : 19800138/6

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
(Réunions élargies à l'association internationale congrès des chemins de fer à Lansanne) ; transports en banlieue des grandes villes. | - st...

Cote : 19800138/7

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Plan d'urbanisme Vineu - Vallée de la Bresle - St Etienne le Rouvray - Mont St Aignan - Bihorel - Bois Guillaume - Anizy le Château Pinon - ...

Cote : 19800138/8

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Système. SPEEDAWAY. Etudes - Plans. Janvier 73

Cote : 19800138/9

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Système ROMA 2000. Contrat d'étude - Plans -. Décembre 72

Cote : 19800138/10

Période : 1969 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)

Cote : 19800138/1-19800138/10

Période : 1969 - 1979
Plans de circulation par Département et par Ville | Demandes de subventions.

Cote : 19860656/1-19860656/13

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
ALPES-MARITIMES | - Cannes - Le Cannet. 1983 | - NICE. 1982 | HAUTES-ALPES | - GAP. 1979 1980. BOUCHES-du-RHONE | - Transports Collectifs Ur...

Cote : 19860656/1

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
- CORSE | - Délimitation des périmétres urbains d'Ajaccio et Bastia. 1966 1980 | DROME | - Romans | Etude préliminaire d'Infrastructures de ...

Cote : 19860656/2

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
INDRE-et-LOIRE | - Syndicat des Transports en commun de la région Tourangelle. 1950 | - Réglementation de l'Exploitation - Convention - cahi...

Cote : 19860656/3

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
LOIRE-ATLANTIQUE | - Nantes | - Constitution de la Société d'Economie Mixte pour l'exploitation des transports en commun de l'agglomération ...

Cote : 19860656/4

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
LOIRE-ATLANTIQUE | - Modification (PTU) : Périmétre Transports Urbains | - Requête 55.60. auprès du T. Adm. (1974) | - Tarification (1976). ...

Cote : 19860656/5

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
MORBIHAN | - Vannes | Transport en commun (Dossier de promotion). 1978 1979 | MOSELLE | - Forbach | Régie municipale des Transports Révision...

Cote : 19860656/6

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
NORD | - Cambrai | Services urbains - Délimitation Agglomération du Périmétre urbain. 1964 1965 | - Dunkerque - Douai - Sambre Cambrai Dossi...

Cote : 19860656/7

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
d° | (Actes réglementaires (1896-1938) | réorganisation avenants au traité de concession (1955-1977) groupe du Sud et de Lourches à Cambrai.

Cote : 19860656/8

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
Dunkerque | Transports Urbains | - Concession de la Sté des Transports de Dunkerque | - Extension | - 5ème avenant aux conventions. 1958 | -...

Cote : 19860656/9

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
PAS-de-CALAIS | - Berck-sur-Mer | Arrêté municipal réglementant la circulation des autobus - Périmétre urbain Interdiction du trafic local. ...

Cote : 19860656/10

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
PYRENEES ORIENTALES | - Perpignan | - mod. du traité de concessions (1977-78) | - développement des transports urbains (exercice 78). 1977 |...

Cote : 19860656/11

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
TERRITOIRE de BELFORT | - Transports collectifs | - Demande de subventions | - Etudes : centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de Lyon :...

Cote : 19860656/12

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
Problème de la fraude dans les Transports Urbains | - Analyse du comportement des fraudeurs (1982.83) | - Stratégies et Enjeux | - Réseaus d...

Cote : 19860656/13

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
Régie Autonome des Transports de la ville de Marseille - Régie des Transports de Marseille

Cote : 19860656/14-19860656/16

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
MARSEILLE | RATVM - RTM | Convention entre la ville de Marseille et la RTM | - Etudes et expérimentation de la RTM en 1982 (demande de subve...

Cote : 19860656/14

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
Délibérations du Conseil Municipal de Marseille (plan de Transport - Programmes 1983-84) Demandes d'emprunt FDES pour 1983 pour l'améliorati...

Cote : 19860656/15

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
Métro de Marseille | Ligne n° 2 - Avant-Projet | - textes | - Plans | Métro de Marseille | - Aménagement des accès aux stations de la 2ème l...

Cote : 19860656/16

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
Transports en commun de la ville de LYON

Cote : 19860656/17-19860656/30

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)
Diverses études T.C.V. de Lyon et sa région (1969-1977) | - Etude d'un plan régional de transports de voyageurs (juin 1969) | - Equipement e...

Cote : 19860656/17

Période : 1905 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1905-1983)

Lyon (Rhône, France)

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