Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Recherche des usurpateurs de titres de noblesse, enquêtes des intendants Ferrand et Dugué pour la famille de Mornieu

Cote : 247 J 70

Période : 1575 - 1699

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Combressol. Indemnités pour dégradations (1930). Vente d'arbres (1889). Plantations de nouvelles essences (1849-1852). Permissions de voiri...

Cote : 2S/109

Période : 1829 - 1930

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Monestier-Merlines. Règlement d'indemnité pour dommages causés par l'extraction de matériaux (1841-1891). Ventes d'arbres et remise aux dom...

Cote : 2S/129

Période : 1832 - 1912

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Recueil factice de divers manuscrits, tous de la main de J. Bernard Riboud élu

Cote : 2 J 17

Période : 1789 - 1789

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Thomas-Philibert Riboud, bachelier et licencié en droits, et avocat à Lyon

Cote : 2 J 30

Période : 1773 - 1779

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Châtillon-lès-Dombes

Cote : G 227-228

Période : 1373 - 1771

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Chapelles de l'église de Châtillon

Cote : G 227

Période : 1373 - 1513

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Chapelle Notre-Dame de Pitié ou de l'Hôpital, érigée dans l'hôpital de Châtillon-lès-Dombes ou dans la chapelle des Pénitents

Cote : G 228

Période : 1545 - 1771

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
OLIVE François, cultivateur, PRODHON Auguste, journalier, vols d'un pantalon, d'un béret, de souliers, d'une montre en argent avec sa chaîne...

Cote : 2 U 673

Période : 1904 - 1918

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Rhône

Cote : 10

Période : 1908 - 1910

Fonds : Séparation des Églises et de l'État

Lyon (Rhône, France)

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