Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

586 contenus liés

Thomas-Philibert Riboud, bachelier et licencié en droits, et avocat à Lyon

Cote : 2 J 30

Période : 1773 - 1779

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Titres pour Pierre I et Pierre II d'Oncieu, chevalier, seigneur de Douvres

Période : 1250 - 1325

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Alix, fille de Guillaume de Montferrand, à Pierre II d'Oncieu.

Cote : 27 J 9

Période : 1286 - 1286

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Pierre Chomars à Pierre II d'Oncieu.

Cote : 27 J 8

Période : 1283 - 1283

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.

Cote : 27 J 6

Période : 1280 - 1280

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.

Cote : 27 J 4

Période : 1276 - 1276

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Assignation par Jean d'Oncieu au profit de l'église Saint-Pierre de Douvres.

Cote : 27 J 27

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Cession par Pierre Prévot à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 29

Période : 1324 - 1324

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Désistement par Pierre Prévot touchant la vente d'une rente à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 30

Période : 1325 - 1325

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Acte par lequel Jean d'Oncieu prend l'engagement de défendre Jean Agaland et Isabelle.

Cote : 27 J 16

Période : 1315 - 1315

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci

Cote : 27 J 20

Période : 1318 - 1318

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Peronnet, fils naturel de Philippe d'Oncieu, à Guygonnet de Loysieu.

Cote : 27 J 36

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Jacquemet, Jean et Etienne Ruff à Guygonnet de Loysieu.

Cote : 27 J 34

Période : 1322 - 1322

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Pierre et Guichard de Balme à Guygonnet de Loysieu.

Cote : 27 J 32

Période : 1322 - 1322

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Philippe Chatagnier à Guygonnet de Loysieu.

Cote : 27 J 31

Période : 1321 - 1321

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Imprimés relatifs à la ville de Lyon

Période : 1683 - 1825

Fonds : Fonds de Boissieu (château de Varambon)
1683-1751

Cote : 102 J 1

Période : 1683 - 1751

Fonds : Fonds de Boissieu (château de Varambon)
1792

Cote : 102 J 7

Période : 1792 - 1792

Fonds : Fonds de Boissieu (château de Varambon)
Défilé d'hommes en armes, vers la place Bellecour à Lyon le 18 juin 1945

Cote : 64 Fi 233

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds de la campagne des Alpes
Thomas-Philibert Riboud, bachelier et licencié en droits, et avocat à Lyon

Cote : 2 J 30

Période : 1773 - 1779

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Janvier-juin 1913

Cote : 3 E 41735

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Octobre-décembre 1919

Cote : 3 E 41747

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Janvier-mai 1929

Cote : 3 E 41775

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Janvier-avril 1930

Cote : 3 E 41778

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Enfants de l'école catholique Charles Demia de Lyon

Cote : 66 Fi 665

Période : 1930 - 1960

Fonds : Fonds Émile Bocquillod
Contrats, transactions et accords

Cote : 247 J 64

Période : 1619 - 1740

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Eglise collégiale Notre-Dame de Bourg

Cote : G 1-11

Période : 1466 - 1900

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Provisions et prises de possession

Cote : G 7

Période : 1619 - 1744

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Registre de la comptabilité du chapitre tenu par les chanoines clavaires Bizet et Bruchet, et leurs successeurs

Cote : G 8

Période : 1653 - 1661

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Comptabilité

Cote : G 9

Période : 1657 - 1782

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
1515-1781

Cote : G 14

Période : 1515 - 1781

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Registre des propositions, délibérations et autres actes du chapitre

Cote : G 15

Période : 1652 - 1664

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
1333-1636

Cote : G 16

Période : 1311 - 1492

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Enfants de choeur

Cote : G 20

Période : 1515 - 1788

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Eglise collégiale Notre-Dame de Montluel, affaires générales

Cote : G 24

Période : 1740 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Affaires générales

Cote : G 25

Période : 1626 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Procédures

Cote : G 26

Période : 1651 - 1789

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Eglise collégiale Saint-Martin de Poncin, chapelles

Cote : G 29

Période : 1418 - 1555

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Eglise collégiale Saint-Jean-Baptiste de Cerdon, revenus

Cote : G 30

Période : 1719 - 1728

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Paroisses en Bresse et Dombes

Cote : G 31-41, 43-128, 130-143

Période : 1265 - 1791

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Ambérieu

Cote : G 31

Période : 1489 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Ambronay

Cote : G 32

Période : 1422 - 1784

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Cleyzieu

Cote : G 36

Période : 1672 - 1772

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Saint-Jean-le-Vieux

Cote : G 44

Période : 1317 - 1789

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Sainte-Julie

Cote : G 46

Période : 1467 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Saint-Sorlin

Cote : G 48

Période : 1483 - 1490

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Villebois

Cote : G 53

Période : 1611 - 1789

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Archiprêtré de Bâgé-le-Châtel

Cote : G 55-66

Période : 1265 - 1790

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Boissey

Cote : G 57

Période : 1743 - 1743

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Boz.

Cote : G 58

Période : 1707 - 1739

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.

Lyon (Rhône, France)

586 contenus liés

Liens