Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaux (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Vaux (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Vaux (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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1806

Cote : 4 U 25 164

Période : 1806 - 1806

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
1809

Cote : 4 U 25 166

Période : 1809 - 1809

Fonds : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
Communes T à V

Cote : 1 V 23

Période : 1802 - 1809

Fonds : Personnel du culte catholique
Section B du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 5070

Période : 1831 - 1831

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section C de Clatens, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 5072

Période : 1831 - 1831

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section C de Clatens, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 5073

Période : 1831 - 1831

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Vaux Lauragais / Toulouse : photothèque régionale A.D.H.G, 11, boulevard Griffoul Dorval. - [entre 1970 et 1980]. - Photographie

Cote : 24 FI 452 - 471

Fonds : Fonds de tirages photographiques, de dimensions inférieures à 24 x 30 cm (24 FI)
Mascarville ; Maurens ; Maureville ; Montégut-Lauragais ; Mourvilles-Basses ; Mourvilles-Hautes ; Nogaret ; Odars ; Prunet ; Roumens ; Saint...

Cote : 5980 W 517

Période : 1983 - 1983

Fonds : 5980W
Vaudreuille ; Le Vaux.

Cote : 5980 W 100

Période : 1975 - 1979

Fonds : 5980W
Vaux Vaux

Cote : 3 E Etudes Vaux

Période : 1337 - 1953

Fonds : Notaires

Vaux (Haute-Garonne, France)

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