Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DAMBENOIT-LES-COLOMBE

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Cote : 603 Edepot 1

Période : 1990 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Budgets.

Cote : 603 Edepot 8

Période : 1990 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Courriers du syndicat.

Cote : 603 Edepot 9

Période : 1999 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Comptes et recettes, factures.

Cote : 603 Edepot 12

Période : 2002 - 2002

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 16

Période : 1992 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 19

Période : 1990 - 1998

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Cote : 603 Edepot 21

Période : 2000 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
IRCANTEC : déclarations annuelles

Cote : 603 Edepot 22

Période : 1990 - 2004

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Cote : 603 Edepot 23

Période : 2000 - 2004

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Cote : 603 Edepot 26

Période : 2000 - 2003

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Cote : 109 J 78

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Cote : 6 M 214

Période : 1911 - 1936

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Cote : 603 Edepot 2

Période : 1990 - 2000

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 6

Période : 1990 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 10

Période : 1990 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Comptes et recettes, factures (2000-2001).

Cote : 603 Edepot 11

Période : 2000 - 2001

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 13

Période : 2003 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 14

Période : 1999 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 24

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Cote : 603 Edepot 25

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Période : 1968 - 1982

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Cote : 603 Edepot 3

Période : 2000 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 4

Période : 1990 - 2003

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Cote : 603 Edepot 5

Période : 1990 - 1999

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 7

Période : 1990 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 15

Période : 1990 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Cote : 603 Edepot 17

Période : 1999 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Période : 1990 - 2003

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Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Période : 2000 - 2004

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Cote : 603 Edepot 28

Période : 1994 - 1994

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
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Période : 2003 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest

DAMBENOIT-LES-COLOMBE

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