Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vernègues (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Vernègues (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Vernègues (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Vernègues (Bouches-du-Rhône) - Chapelle Saint-Cézaire.

Cote : F/2000/62/174-1291

Période : 1997 - 1998

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Vernègues (Bouches-du-Rhône) - Temple romain, chapelle Saint-Cézaire.

Cote : F/2000/62/175-1293

Période : 1996 - 1996

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Vernègues ; Temple de la Maison-Basse dit de Château-Bas

Cote : D/1996/25/145-27

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Vernègues ; Château (ruines)

Cote : D/1996/25/145-28

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
BICHERON ; BICHEIRON, Louis

Cote : V/1/517

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
Contre Frédéric Vivian, cultivateur, pour incendie volontaire de la maison d'habitation de Désirée Combe, à Vernègues ou Mallemort.

Cote : 2 U 2 3663

Période : 1869 - 1869

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Sénas, Tarascon, Vernègues, Verquières

Cote : 1942 W 11

Période : 1996 - 1996

Fonds : 1942 W - Sous-préfecture d'Arles. - Contrôles de légalité et budgétaire sur les collectivités. (1972 - 1997)
Sénas, Tarascon, Vernègues, Verquières

Cote : 1942 W 28

Période : 1997 - 1997

Fonds : 1942 W - Sous-préfecture d'Arles. - Contrôles de légalité et budgétaire sur les collectivités. (1972 - 1997)
Saint-Etienne-du-Grès, Saintes-Maries, Saint-Martin-de-Crau, Sénas, Tarascon, Vernègues, Verquières.

Cote : 88 W 12

Période : 1968 - 1968

Fonds : 88 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône : listes nominativ...
Joseph BOYER

Cote : 418 E 146

Période : 1720 - 1749

Fonds : 418 E - Etude Ravanas / Guazelli-Rerverchon (Mallemort) (1540 - 1939)

Vernègues (Bouches-du-Rhône, France)

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