Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neurey-les-la-Demie (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Neurey-lès-la-Demie (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Secours à des indigents (1839, 1924-1926). Aliénés, placement, frais de pension (1833-1873). Admission à l'hospice de Gray (1839-1862). Enfa...

Cote : 365 Edepot 32

Période : 1833 - 1926

Fonds : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Dépôt de mendicité de Neurey-lès-la-Demie. Adjudication par les héritiers Biduet à messieurs Mougin et Gauthier (1859). Projet de création d...

Cote : 4 N 88

Période : 1859 - 1907

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Assistance et prévoyance. Médecine gratuite, listes des indigents (1867-1910) ; admission à Neurey (1920) ; accidents du travail (1899-1925)...

Cote : 421 Edepot 72

Période : 1867 - 1944

Fonds : 421Edepot - Archives communales déposées de Port-sur-Saône
Asile de Neurey-lès-la Demie. Projet de construction d'un réseau d'égouts, plans (1935). Travaux divers, plans (1936-1939). Projet d'exhauss...

Cote : 4 N 87

Période : 1935 - 1939

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Neurey-lès-la-Demie, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 400

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Garde de la ville, retrahants.— Montres d'armes (1568-1575). Litiges avec les communautés voisines retrahantes (Charmoille, Colombe, Coulevo...

Cote : 550 Edepot 92

Période : 1360 - 1635

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Asile de Neurey-lès-la-Demie. Electrification (1925). Subventions et crédits pour divers travaux (1929-1934). Construction d'un pavillon pou...

Cote : 4 N 84

Période : 1925 - 1934

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Asile de Neurey-lès-la-Demie. Aménagement de la cuisine : installation d'un fourneau (1930). Projet de construction d'une porcherie annexée ...

Cote : 4 N 85

Période : 1930 - 1934

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Asile de Neurey-lès-la-Demie. Installation d'une buanderie, plans (1934-1935). Projet de construction de deux pavillons : honoraires d'archi...

Cote : 4 N 86

Période : 1934 - 1935

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Asile de Neurey-les-la-Demie. Fourniture de mobilier.

Cote : 4 N 107

Période : 1933 - 1933

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE

Neurey-les-la-Demie (Haute-Saône, France)

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