Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Anchenoncourt-et-Chazel (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Anchenoncourt-et-Chazel (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Comptes du procureur Jean Longeron (1683). Rôle des rentes pour l'an 1713 (1713). Quittance du remboursement d'un capital de 400 livres de r...

Cote : 17 Edepot 1

Période : 1683 - 1789

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt : baptêmes, mariages, sépultures (1716-1737) et table récapitulative des actes mentionnés.

Cote : 17 Edepot 7

Période : 1716 - 1737

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Lettres reçues du directoire du district de Jussey (an II, an III).

Cote : 17 Edepot 14

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre des délibérations du conseil municipal (messidor an XIII-octobre 1831).

Cote : 17 Edepot 15

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Inventaires des actes de la mairie assujettis à l'enregistrement (1813-1927). Inventaire des titres et papiers communaux (181-1816). Inventa...

Cote : 17 Edepot 21

Période : 1810 - 1927

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Matrices générales des contributions d'Anchenoncourt, puis d'Anchenoncourt-et-Chazel.

Cote : 17 Edepot 25

Période : 1818 - 1857

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Matrices générales des contributions foncières d'Anchenoncourt (s.d., XIX° siècle).

Cote : 17 Edepot 27

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Garde nationale. Registres de contrôle (1790-1832). Procès-verbaux d'élections d'officiers et de sous-officiers (1834, 1840, 1843, 1846). Ma...

Cote : 17 Edepot 32

Période : 1790 - 1853

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Internement de Marie-Rose Munier (1903). Statuts de la société de secours mutuels contre les accidents et la mortalité du bétail "la Prévoya...

Cote : 17 Edepot 44

Période : 1855 - 1928

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Anchenoncourt-et-Chazel, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 36

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Registre paroissial d'Anchenoncourt-et-Chazel : baptêmes (1649-1675), mariages (1649-1663), baptêmes (1649-1659), index des mariages (1649-1...

Cote : 17 Edepot 3

Période : 1649 - 1700

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt-et-Chazel : mariages et sépultures (1700-1701, 1709-1716) ; extrait de l'ordonnance royal touchant l'obl...

Cote : 17 Edepot 5

Période : 1700 - 1750

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre des délibérations du conseil municipal (octobre 1831-février 1846), liste des maires de 1837 à 1935.

Cote : 17 Edepot 16

Période : 1831 - 1935

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre des délibérations du conseil municipal (décembre 1863-avril 1882).

Cote : 17 Edepot 18

Période : 1863 - 1882

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre des délibérations du conseil municipal (mai 1882-août 1900).

Cote : 17 Edepot 19

Période : 1882 - 1900

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Matrices générales des contributions de Chazel (an VII, 1817, 1826-1835). Rôles de la taxe des prestations (1850-1905). Registre présentant ...

Cote : 17 Edepot 28

Période : 1791 - 1905

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Livres des mutations.

Cote : 17 Edepot 30

Période : 1818 - 1829

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Tableaux des conscrits an XIV, 1808). Registre de recensement pour l'armée (1816-1848). Tableaux de recensement des classes 1834 à 1914 (man...

Cote : 17 Edepot 31

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Police locale. Marchés pour le ramonage des cheminées (1858-1907). Rapports du maire sur les plaintes de divers, pour menaces (1837-1852).<l...

Cote : 17 Edepot 34

Période : 1793 - 1854

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Elections municipales, nomination des maires et adjoints (1826-1912), élections au conseil d'arrondissement (1861-1895), élections au consei...

Cote : 17 Edepot 35

Période : 1826 - 1914

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Marchés et nominations de gardes-champêtres, de gardes-vignes, de cantonniers (1818-1857), gardes-forestiers (1864-1873). Marché pour un fos...

Cote : 17 Edepot 36

Période : 1818 - 1896

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Budget (1793, an IX-1850). Chapitres additionnels au budget (1835-1850). Arrêté d'apurement de la comptabilité communale (1852-1876, 1885-19...

Cote : 17 Edepot 37

Période : 1793 - 1902

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Projet de couverture d'un bâtiment incendié (1920). Lavoir de Chazel, projet de couverture (1907). Fours : construction à Anchenoncourt et à...

Cote : 17 Edepot 38

Période : 1792 - 1926

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Acquisitions de terrains pour la voirie, actes de ventes pour cause d'utilité publique (1883-1904). Echanges de terrains (1903). Reconnaissa...

Cote : 17 Edepot 41

Période : 1816 - 1925

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Pré de Courbey : pièces relatives à son partage, accord entre les habitants de Chazel et ceux de Saint-Rémy, au sujet de la morte et vaine p...

Cote : 17 Edepot 2

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt-et-Chazel : baptêmes (1649-1700).<lb/>Ce registre est une copie abrégée de celui du XVII° siècle mention...

Cote : 17 Edepot 4

Période : 1649 - 1938

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt-et-Chazel : baptêmes (1649-1683) -ce cahier est suivi d'une récapitulation des baptêmes qui y sont menti...

Cote : 17 Edepot 6

Période : 1649 - 1938

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt : baptêmes, mariages, sépultures (1709, 1720-1754) et généalogies des familles Petitrenaud et Burtey (17...

Cote : 17 Edepot 8

Période : 1700 - 1938

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 17 Edepot 9

Période : 1754 - 1783

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 17 Edepot 10

Période : 1783 - 1789

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre de l'abbaye cistercienne de Clairefontaine : baptêmes (année 1737 en double), baptêmes, mariages, sépultures (1739-1743, 1743-1745,...

Cote : 17 Edepot 11

Période : 1737 - 1790

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Edits du Roi, arrêts du parlement de Besançon, affiches, relatifs à la police des cabarets (1732, 1772) , des incendies (1753), des vagabond...

Cote : 17 Edepot 12

Période : 1732 - 1772

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Edits du Roi, lettres-patentes, arrêts du conseil d'état, relatifs à la circulation des grains (1764) et aux plantations de tabac (1755).

Cote : 17 Edepot 13

Période : 1755 - 1764

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre des délibérations du conseil municipal (mai 1846-novembre 1863).

Cote : 17 Edepot 17

Période : 1846 - 1863

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre des délibérations du conseil municipal (octobre 1900-octobre 1917).

Cote : 17 Edepot 20

Période : 1900 - 1917

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre des actes d'état-civil de la commune de Chazel : décès et mariages (an II), naissances, décès, mariages (an III-an V), naissances, ...

Cote : 17 Edepot 22

Période : 1793 - 1807

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Dénombrement quinquennal de la population : listes nominatives (1836-1866), livret alphabétique des professions pour le dénombrement de 1866...

Cote : 17 Edepot 23

Période : 1836 - 1911

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Jugement relatif à l'entretien d'un porc et d'un bélier (an II). Entretien des taureaux communaux (1913). Contrats de fourniture des taureau...

Cote : 17 Edepot 24

Période : 1793 - 1927

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Matrices générales des contributions d'Anchenoncourt-et-Chazel.

Cote : 17 Edepot 26

Période : 1854 - 1916

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Nomination des répartiteurs (an VIII). Recensement des portes et fenêtres (1831). Toisé de la commune consistant en des plans visuels des bâ...

Cote : 17 Edepot 29

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Invasion de 1815. Ordre du général de la Grande Armée Alliée, le maréchal prince de Schwarzenberg (1814). Cantonnement de troupes, compte de...

Cote : 17 Edepot 33

Période : 1814 - 1918

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Plans des prés communaux de Chazel (1820). Plan d'un communal appelé l'Etang-Rosière" à Anchenoncourt (1853). Amodiation de ce pré (1889). P...

Cote : 17 Edepot 39

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Projet de construction d'un pont sur la rivière "la Superbe" (1907). Projets de construction de ponts (1817-1870). Ouverture de fossés (1824...

Cote : 17 Edepot 40

Période : 1817 - 1914

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Travaux divers. Autorisation donnée à Pierre Dunand d'Anchenoncourt pour construire un four à chaux (1858). Etablissement d'un troisième rés...

Cote : 17 Edepot 42

Période : 1817 - 1910

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Pièces concernant la fabrique d'Anchenoncourt (1808-1822). Acquisition d'un cadre (1839). Budgets de la fabrique (1824, 1833-1846, 1891-1898...

Cote : 17 Edepot 43

Période : 1808 - 1907

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Comité local d'instruction primaire d'Anchenoncourt et Chazel (1834-1862). Liste des élèves ayant plus de 3 absences par mois : école des ga...

Cote : 17 Edepot 45

Période : 1817 - 1885

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 6

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 182

Période : 1858 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE

Anchenoncourt-et-Chazel (Haute-Saône, France)

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