Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Senillé-Saint-Sauveur (Vienne, France)

Source :

GeoNames : Senillé-Saint-Sauveur (Nouvelle-Aquitaine,Vienne)

222 contenus liés

Montmorillon à Vouzailles.

Cote : 1 T 2/505

Période : 1850 - 1868

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Ensemble du bassin. Ruisseau de la Chevalerie. L'Ozon.

Cote : 7 S 168

Période : 1880 - 1946

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Archigny. Châtellerault. Chenevelles. Monthoiron. Senillé. Targé.

Cote : 7 S 216

Période : 1840 - 2001

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Au...

Cote : 7 S 251

Période : 1852 - 1961

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Naintré (1) ; Nalliers (2) ; Notre-Dame-d'Or (2) ; Nouaillé (17) ; Orches (2) ; Les Ormes (2) ; Ouzilly (1) ; Pindray (12) ; Plaisance (5) ;...

Cote : 1 J 1253

Période : 1901 - 2000

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Renault – Titres de famille (1723-1826). Succession Gallet (1750-1790). Biens à Thuré (1674-1814), Pouthumé (1746-1774), Coussayles-Bois (17...

Cote : 1 J 1300

Période : 1674 - 1835

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Antigny : tutelle des enfants Favre (1818-1809). Auriault (Poitiers) : taxe du dixième (1742-1748). Aux du Bournay (d') : justice et fabriqu...

Cote : 1 J 1419

Période : 1496 - 1827

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Vente par les héritiers de François Dupleix, prêtre, à André Bertrand Renault du Charault, marchand à Châtellerault, d'une maison et d'une t...

Cote : 1 J 1481

Période : 1742 - 1742

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Montmorillon à Vouzailles.

Cote : 1 T 2/505

Période : 1850 - 1868

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Saint-Sauveur

Période : 1964 - 1984

Fonds : Permis de construire spécifiques

Senillé-Saint-Sauveur (Vienne, France)

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