Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vesoul (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Fonds Jules Regnauld (1 Num 17)

Cote : 1 Num 17

Période : 1914 - 1918

Fonds : Reproductions de documents empruntés (1 Num). Edition 2019
LABBÉ, Jean César Nicolas

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LEGROS, Nicolas

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
REGNAUDIN, Jean Ferdinand

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MEUNNIER, Pierre

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MÉNIGOL, Jacques Baptiste

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Vesoul

Cote : 20070524/1542

Période : 1946 - 1973

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Vesoul

Cote : 20070525/86-20070525/88

Période : 1882 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
1894-1929

Cote : 20070525/264

Période : 1884 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
1929-1951

Cote : 20070525/265

Période : 1884 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
. - (09), -Sud (13), (22), -Est (26), (32). Haute-Saône Gray Lure Saint-Loup-sur-Semouse Vesoul Saint-Sauveur

Cote : 19990312/120

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Dossiers de visites et de voyages.

Cote : 20210195/14

Période : 1946 - 1956

Fonds : Fonds Roland Cadet (1926-2002)
Supplément aux liasses précédentes

Cote : Dossier 1

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
1740

Cote : G 1112

Période : 1740 - 1740

Fonds : Evêché de Langres
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5187

Période : 1810 - 1811

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5188

Période : 1812 - 1813

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5194

Période : 1836 - 1841

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5195

Période : 1844 - 1845

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5197

Période : 1858 - 1858

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5198

Période : 1866 - 1866

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5206

Période : 1903 - 1904

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5208

Période : 1907 - 1908

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5209

Période : 1910 - 1910

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5210

Période : 1911 - 1912

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5211

Période : 1915 - 1917

Fonds : 7U - Justices de paix

Vesoul (Haute-Saône, France)

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