Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assais-les-Jumeaux (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Assais-les-Jumeaux (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Assais-les-Jumeaux (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Ensemble du bassin. Le Bachelier. Le Baconnet. Chenal de Baigneux et chenal du Petit Moulin. Le Baffolet.

Cote : 7 S 132

Période : 1883 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Personnel.

Cote : 2 O 1239

Période : 1858 - 1927

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Presbytère.

Cote : 2 O 1244

Période : 1831 - 1898

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Cimetière.

Cote : 2 O 1245

Période : 1803 - 1887

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Assais et Thénezay.

Cote : 3 H 1/717

Période : 1446 - 1776

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Minutes de déclarations rendues à la seigneurie de Vitré.

Cote : REGISTRE 510

Période : 1731 - 1731

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Terrier de Vitré et l'Ile de Sazai.

Cote : REGISTRE 518

Période : 1775 - 1775

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Inventaire des titres de Vitré et l'Ile de Sazai.

Cote : REGISTRE 523

Période : 1713 - 1713

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Assais (1848-1910) ; Les Jumeaux (1856-1859).

Cote : 3 O 1985

Période : 1848 - 1910

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Affaires générales (1837-1876) ; Assais (1841-1913) ; Les Jumeaux (1843-1899) ; Saint-Loup-sur-Thouet (1845-1911).

Cote : 3 O 2026

Période : 1837 - 1913

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)

Assais-les-Jumeaux (Deux-Sèvres, France)

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