Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Melle (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Melle (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Melle (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - lieu habité

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Melle (Deux-Sèvres)

Cote : 67 J 359

Période : 1995 - 1996

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
1895-1904

Cote : 20070524/149

Période : 1895 - 1925

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1905-1925

Cote : 20070524/150

Période : 1895 - 1925

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
MINOT, Jean Louis Augustin

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
NOURRY, René Louis

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Illustrations iconographiques de lycées agricoles (LA), collèges agricoles (CA), écoles d'agriculture et écoles ménagères d'agriculture

Cote : 20090202/39

Période : 1964 - 1973

Fonds : Ministère chargé de l’Agriculture ; Direction générale de l’enseignement et de la recherche. Archives de la mission des affaires générales (...
Passeport de Jean Pierre Petit

Cote : 4 M 728/38

Fonds : Passeports pour l'étranger
Nouvelle-Aquitaine ; Deux-Sèvres ; Melle ; Palais de Justice

Cote : D/1996/25/328-19

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Deux-Sèvres ; Melle ; Eglise Saint-Pierre

Cote : D/1996/25/328-20

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Portion de route à partir du pont de "Pied-Guillon" en deçà de Saint-Léger-de-la-Martinière ("Saint-Léger-de-Melle") allant au-delà de l'aqu...

Cote : CP/F/14/8494

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Poitiers : CP/F/14/8494

Melle (Deux-Sèvres, France)

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