Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gap (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Gap (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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SANGNIER DU BOURET, Jacques Eloi

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Procuration de Henri Phillibert, sieur de Venterol, capitaine des gardes de Monsieur de Lesdiguières, maréchal de France, logé rue des Prouv...

Cote : MC/ET/XCVI/4

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
Quittance donnée par Juvenin, avocat, demeurant à Gap, fondé de procuration de Henri de Venterol capitaine des gardes du sieur de Lesdiguièr...

Cote : MC/ET/XCVI/4

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
THOME, Arnould

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Aubert, Joseph Clément (1848-....)

Cote : 9994

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Aubert, Marie Auguste Francis (1861-....)

Cote : 10040

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Aubert, Victor Auguste (1852-....)

Cote : 10097

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Allec, Eugène Alexandre (1855-....)

Cote : 3447

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Allemand, Pierre Joseph (1896-....)

Cote : 3578

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Allier, Joseph Louis Alfred (1807-....)

Cote : 3684

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A

Gap (Hautes-Alpes, France)

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