Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gap (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Gap (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Gap (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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ARNAUD, Gaspard Casimir

Cote : F/19/2800

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
BLANC, Gaspard Barthélemy

Cote : F/19/2800

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
BOREL, Jean Joseph

Cote : F/19/2800

Période : 1841 - 1880

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
JULLIEN, Victor

Cote : F/19/2800

Période : 1861 - 1861

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
Gap (diocèse de). Vicaires généraux : dossier général.

Cote : F/19/2800

Période : 1830 - 1905

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
Gap

Cote : 20070524/1509

Période : 1956 - 1969

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Gap

Cote : 20070525/2-20070525/3

Période : 1882 - 1941

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
1882-1915

Cote : 20070525/2

Période : 1882 - 1941

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
Gap

Cote : 20070525/163-20070525/164

Période : 1886 - 1941

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
SANGNIER DU BOURET, Jacques Eloi

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
1822

Cote : Dossier 1

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Démonstration politique à Gap par suite de l'imprévoyance de M. de La Marche, substitut à Gap

Cote : P 102

Période : 1850 - 1856

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Inventaire après décès de Barthélémy Reynaud, décédé le 7 février 1846, à la requête de Elisabeth Reynaud, veuve de Jean-Pierre Blanc, demeu...

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe Edme FOUCHER, septembre 1834 - 7 juillet 1865 (étude XIII)
Gap

Cote : 20070339/154-20070339/156

Période : 1891 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
1894-1923

Cote : 20070337/1281

Période : 1867 - 1955

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1924-1955

Cote : 20070337/1282

Période : 1867 - 1955

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
Gap

Cote : 20070534/16

Période : 1894 - 1906

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux fabriques d’église (1894-1908).
ROUBAUD, Noël

Cote : V/1/264

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
LAFFREY, Pierre

Cote : V/1/260

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Testament (annexé à remboursement. Benoît Paul. (conseiller en l'Election de). Gap (Hautes-Alpes)

Cote : MC/ET/XXIX/372

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Gap

Cote : 20070339/546

Période : 1946 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
ROUBAUD, Jean François

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Gap

Période : 1853 - 1853

Fonds : Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)
« Edifices diocésains de Gap. Plan général du séminaire » (avec détail des pièces), par Goulain

Cote : CP/F/19/*/1941

Période : 1853 - 1853

Fonds : Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)
« Edifices diocésains de Gap. Plan général de l'évêché » (avec détail des pièces, jardins, cours, égouts et bassins), par Goulain

Cote : CP/F/19/*/1941

Période : 1853 - 1853

Fonds : Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)

Gap (Hautes-Alpes, France)

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