Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-de-Corcy (Ain, France)

Source :

GeoNames : Saint-André-de-Corcy (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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SEIGNEURIE DE PARCIEU : - Administration : . directe active et passive 1703-1792 . demandes de protection...

Cote : 5II/13

Période : 1527 - 1824

Fonds : Vie privée
Saint-André-de-Corcy : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Saint-André-de-Corcy : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
1784

Cote : 3 E 36736

Période : 1784 - 1784

Fonds : Versement par Monsieur Jean-Claude GENIN de Caluire de minutes notariales de Pérouges, Montluel et Miribel
Saint-André-de-Corcy : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Canton de Trévoux : premiers refus

Cote : 13

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Trévoux

Cote : 8

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Arrondissement de Bourg (partie sud)

Cote : 63 J 19

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Robert Volland
M. Bodin : Député de l'Ain / Franck. Paris fin XIXe siècle Corps législatif

Cote : 2 Fi 113

Période : 1868 - 1900

Fonds : Dessins, gravures, estampes et lithographies
Lettres R à V.

Cote : 1 V 35

Période : 1803 - 1899

Fonds : Clergé catholique séculier

Saint-André-de-Corcy (Ain, France)

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