Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

Cote : 2 M 8

Période : 1803 - 1804

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseillers municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

Cote : 2 M 15

Période : 1815 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Evreux

Cote : 2 M 12

Période : 1814 - 1814

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Louviers et Pont-Audemer

Cote : 2 M 13

Période : 1814 - 1814

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseils municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

Cote : 2 M 14

Période : 1815 - 1815

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

Cote : 2 M 16

Période : 1830 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Les Andelys, Bernay et Evreux

Cote : 2 M 17

Période : 1852 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Evreux

Cote : 2 M 22

Période : 1853 - 1853

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)

8 contenus liés

Liens