Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Châtenoy-le-Royal (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire ; Châtenoy-le-Royal ; Pont de la Thalie au hameau de Corcelles

Cote : D/1996/25/810-27

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire) - Chapelle du château de Cruzille.

Cote : E/2006/7/23-90

Période : 2006 - 2006

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire) - Pont de la Thalie au hameau de Corcelles.

Cote : E/1998/1/21-111

Période : 1998 - 1998

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
PN.- Arrêtés de classement (1861-1939). Fontaines, supression du PN 226 (1939). Châtenoy-le-Royal, modification du PN 251 (1927). Chalon-sur...

Cote : 5 S 36

Période : 1863 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Chagny (1856-1934), Rully (1897-1898), Fontaines (1853-1856, 1904, 1925-1926), Farges (1925-1926) Châtenoy-le-Royal (1851, 1902-1904), Chalo...

Cote : 5 S 42

Période : 1851 - 1934

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Châtenoy-le-Royal, Chaudenay, Chauffailles, la Chaux, Cheilly-lès-Maranges.

Cote : 1085 W 19

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Châtenoy-le-Royal, collège d'enseignement secondaire et complexe sportif, construction (1981) ; deux courts de tennis, réalisation (1979-198...

Cote : 1386 W 18

Période : 1971 - 1986

Fonds : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)
Châtenoy-le-Royal.

Cote : 1487 W 239 - 242

Période : 1949 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1980-1982) ; états du passif et de lactif (1957-1975).

Cote : 1487 W 239

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés (1957-1982) ; concessions de cimetière (1957-1972) ; baux (1949-1962) ; personnel (1952-1971) ; travaux, construction d...

Cote : 1487 W 240

Période : 1949 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)

Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire, France)

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