Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Albain

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Sagy, centre bourg. Saint-Agnan. Saint-Albain, les Molard. Saint-Christophe-en-Brionnais, champ de foire. Saint-Germain-du-Plain, le Breuil....

Cote : 2896 W 4

Période : 1977 - 1990

Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (DDE), urbanisme et planification (2896W)
Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Martin-Belle-Roche.

Cote : 3125 W 112

Période : 1999 - 1999

Fonds : DDE, arrondissement sud : permis de construire (3125W)
Registres d'ordre du conducteur du subdivisionnaire.

Cote : 2831 W 1 - 2

Période : 1937 - 1966

Fonds : Direction départementale de l'équipement, subdivision de Mâcon (2831W)
Chemins départementaux.- CD 15, éboulements et affaissements entre Azé et Donzy-le-Pertuis (1952-1966). CD 82, acquisition de terrains à Riz...

Cote : 2831 W 3

Période : 1942 - 1966

Fonds : Direction départementale de l'équipement, subdivision de Mâcon (2831W)
Pierreclos, château, agrandissement d'un abattoir ; protection des abords ; réparation d'un mur de soutènement : correspondance (1941-1953)....

Cote : 3340 W 27

Période : 1937 - 1962

Fonds : Pierre-Claude Fournier, architecte des monuments historiques (3340 W)
Masson.

Cote : 3893 W 34

Période : 1990 - 1990

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de la réglementation et de l'environnement (3893W)
Biens du chapitre sis à Verzé, Bâgé-la-Ville (Ain), Villié (Rhône), Château, Brandon et Sainte-Cécile, Boissey (Ain), Donzy-le-Royal, Saint-...

Cote : 7 G 9

Période : 1567 - 1809

Fonds : Chapitre cathédral Saint-Vincent-de-Mâcon (7 G)
Plans-terriers des bois du chapitre à Chânes et Saint-Amour, Chardonnay, Saint-Albain et Saint-Gengoux-de-Scissé, Meillonas.

Cote : 7 G 15

Fonds : Chapitre cathédral Saint-Vincent-de-Mâcon (7 G)
Riffier puis Masson.

Cote : 3893 W 33

Période : 1987 - 1996

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de la réglementation et de l'environnement (3893W)
Saint-Albain

Cote : EDEP 362 - 363, 5138 - 5141, 6728

Période : 1567 - 1840

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)

Saint-Albain

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