Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rumilly (Haute-Savoie, France ; canton)

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2702 W - Archives du comité cantonal d'épuration de Rumilly (1944-1945)

Cote : 2702 W 1-5

Période : 1944 - 1945
Communes du canton de Rumilly.

Cote : 1 M 44

Période : 1861 - 1932

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Annecy 1

Cote : 2088 W 25

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
1956-1958.

Cote : 2088 W 25

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Élections complémentaires de 1867 et 1868 Cantons de Cluses (conseil d'arrondissement, avril 1868), Douvaine (conseil d'arrondissement), Rum...

Cote : 3 M 117

Période : 1867 - 1868

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de Cantons d'Abondance (conseil général, mai 1887), Boëge (conseil général, septembre 1887), Bonneville (conseil d...

Cote : 3 M 132

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de 1889 à 1892 Cantons d'Annecy-Sud (conseil général, décembre 1891), Annemasse (conseil d'arrondissement, avril 1...

Cote : 3 M 134

Période : 1889 - 1892

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de Cantons d'Annecy-Sud (conseil général, septembre 1895), Cluses (conseil d'arrondissement, décembre 1896), Rumil...

Cote : 3 M 138

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de Cantons de Bonneville (conseil général, avril 1903), Rumilly (conseil général, juin 1904), et Samoëns (conseil ...

Cote : 3 M 143

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Communauté de communes du Canton de Rumilly

Cote : 2116 W 79-81

Période : 1995 - 1997

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)

Rumilly (Haute-Savoie, France ; canton)

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