Document d'archives : Communes du canton de Rumilly.
Contenu :
Fusion en une seule commune des deux communes de Marigny et de Saint-Marcel. 1861
Délimitation entre les communes de Bonneguête et de Saint-André. 1863
Projet de transfert du hameau de la Montagne, commune de Saint-André, à la commune de Crempigny. 1862-1863
Délimitation entre les communes de Lornay et de Moye. 1863
Projet de transfert à la commune de Bloye de deux hameaux de la commune de Rumilly. 1875
Transfert du hameau de la Champagne de la commune de Marcellaz à la commune d'Hauteville. 1875
Projet de modification du nom de la commune de Saint-Eusèbe (Saint-Eusèbe-Villard). 1932
Projet de modification du nom de la commune de Vaulx (Vaulx-Saint-Pierre).
Cote :
1 M 44
Inventaire d'archives :
Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Lieux :
Hauteville-sur-Fier (Haute-Savoie, France), Marigny-Saint-Marcel (Haute-Savoie, France), Marcellaz-Albanais (Haute-Savoie, France), Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Saint-André-Val-de-Fier (Haute-Savoie, France), Saint-Eusèbe (Haute-Savoie, France), Lornay (Haute-Savoie, France), Bonneguête (Haute-Savoie, France), Bloye (Haute-Savoie, France), Moye (Haute-Savoie, France), Vaulx (Haute-Savoie, France), Crempigny (Haute-Savoie, France), Rumilly (Haute-Savoie, France ; canton)
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, administration générale, circonscription territoriale, commune, département