Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-Gaulène (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Julien-Gaulène (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Julien-Gaulène (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Saint-Julien-du-Puy (1853-1936), Saint-Julien-Gaulène (1931).

Cote : 5 M 16/261

Période : 1853 - 1936

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Valdériès, Valence, Sain-Julien-Gaulène, Lescure, Albi

Cote : 5 S 275

Période : 1904 - 1929

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
1905-1930

Cote : 7 S 2405

Période : 1905 - 1930

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saint-Julien-Gaulène.

Cote : 7 S 233

Période : 1799 - 1803

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Guilhaume Bouyssié dit Guilhem et Louis Nouals dit Ramond.

Cote : 2 U 382

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Joseph Assié et Jacques Bouissié.

Cote : 2 U 1859

Période : 1838 - 1838

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 731-732

Période : 1940 - 1940

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrices mécanographiques : comptes suppimés

Cote : 2508 W 562

Période : 1976 - 1979

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Plans minutes de conservation sur calque

Cote : 2451 W 3836-3845

Période : 1982 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section D2 : parcelles 180 à 352

Cote : 2451 W 3844

Période : 1982 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Saint-Julien-Gaulène (Tarn, France)

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